projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Extrait de la notice :
…UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…
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Cote : 2O1-28Période : 1777 - 1996Extrait de la notice :
…Ce projet n’a pas abouti. En 1892, un autre projet d’une ligne de tramway apparaît.…
…Enfin en 1993 et 1994, un autre projet de tramway voit le jour.…
…Le projet initial ne prévoyait pas de gare dans la commune de Meudon.…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 8 M 1 à 459Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des…
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Cote : 3Q1-13Période : 1854 - 1983Extrait de la notice :
…Il y a eu un projet d’installation d’un IME à Meudon situé rue des Tybilles.…
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Cote : 1N1-41Période : 1795 - 1996Extrait de la notice :
…En 1872, le cimetière devient trop exigu et un projet de déplacement du cimetière dans la forêt apparaît…
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Cote : 3 R art. 1-380 ; 1700 W art. 183-219 ; 2201 W art. 7-139Période : 1792 - 1981Extrait de la notice :
…des secours, des pensions, ou des prêts, permettant de faciliter leur condition de vie et leur projet…
