projet
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Cote : 14 W 1-2609Période : 1900 - 1978Extrait de la notice :
…reconstitution nécessaires pour reconstituer l'immeuble tel qu'il se comportait avant le sinistre ; - projet…
…reconstitution, lorsque les travaux envisagés diffèrent de la remise en état ancien, sauf toutefois si ce projet…
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Cote : 1W/CCBA1-239Période : 1992 - 2017Extrait de la notice :
…propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…
…propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…
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Cote : 12J/COM1-54Période : 1907 - 1978Extrait de la notice :
…Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…
…Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Le Sénat qui s'oppose vivement au projet qu'il juge anticonstitutionnel, échoue et se voit isolé tant…
…Toutefois, un nouvel affrontement éclate en 1962 lorsque De Gaulle veut soumettre au référendum un projet…
…Le référendum est également possible dans le cadre d'un projet de loi relatif à l'organisation des pouvoirs…
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Cote : H-DÉPÔT 5 1-587Période : 1773 - 1985Extrait de la notice :
…pièces du legs Hinzelin-L'Huillier qui contiennent notamment une soixantaine de plans relatifs au projet…
