projet
-
Période : 1992Extrait de la notice :
…de création rue des Bleuets, quartier du Bizet (non réalisé) : projet, plan de financement, demande de subvention, devis estimatif, plan. 1970-1971…
…3M2 Projet de création rue des Bleuets, quartier du Bizet (non réalisé) : étude, avant-projet, plans, demande de subvention, correspondance, devis estimatif…
…, étude d’installation électrique, projet, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal d’adjudication, plans, mémoire des travaux, décompte des…
-
Période : 1782 - 1993Extrait de la notice :
…Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction, carte, rapport, projet de remaniement, constat…
…Proposition, expropriation, destruction d’immeuble : avant projet, rapport descriptif, 4 plans de Louis-Marie Cordonnier, étude statistique sur la population…
…Expropriation, demande de subvention, évaluation des dépenses : avant-projet, rapport explicatif, règlement de voirie et d’hygiène, correspondance, tableau…
-
Période : 1781 - 2001Extrait de la notice :
…baux, procès-verbal, 1800-1989 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série I 6 retranscription de discours, programme, délibération, projet…
…Organisation : lettre ouverte, correspondance, presse, cérémonial, liste nominative, emploi du temps, invitation, facture, devis, bulletin de commande, projet…
…emplacements, ordre de service, échantillon tissu. 1934 1 I 39 Fête de la Libération. - Organisation : programme, correspondance, liste des prix, plan, projet…
-
Période : 1607 - 1996Extrait de la notice :
…. - Acquisition pour construction de lotissement : correspondance, acte de vente, autorisation de lotir, projet, plan, cahier des charges. 1935-1954…
…correspondance, plan. 1 N 29 Terrain appartenant à la société Dufour-Lescornez avenue Léo Lagrange. - Acquisition pour construction d’un groupe scolaire : projet…
…Terrain rue du Nord appartenant à la SA Delobelle. - Acquisition pour construction d’une école maternelle : correspondance, plan, délibération, avant-projet…
-
Période : 1806 - 1994Extrait de la notice :
…1966-1969 1 T 15 Subvention du fonds national d’aménagement foncier et d’urbanisme : plans, délibérations, bilans financiers, états parcellaires, projet…
…comptes rendus de réunions, devis, avenant, décompte définitif. 1966-1971 1 T 20 Ruche des Deux Lys. - Création de la société d’économie mixte, suivi : projet…
-
Période : 1790 - 1996Extrait de la notice :
…accident, programmes, coupures de presse, demandes de dérogation, brochures, conventions, compte-rendu d’infraction, « journal du centre aéré 1988 », projet…
…Sportif Léo Lagrange : tampon, arrêtés, pièces comptables, autorisation, contrat, programmes, plans, réglementation, conventions, listes nominatives, projet…