…de création rue des Bleuets, quartier du Bizet (non réalisé) : projet, plan de financement, demande de subvention, devis estimatif, plan. 1970-1971…

…3M2 Projet de création rue des Bleuets, quartier du Bizet (non réalisé) : étude, avant-projet, plans, demande de subvention, correspondance, devis estimatif…

…, étude d’installation électrique, projet, cahier des charges, devis estimatif, procès-verbal d’adjudication, plans, mémoire des travaux, décompte des…

…Entretien, modification d’alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction, carte, rapport, projet de remaniement, constat…

…Proposition, expropriation, destruction d’immeuble : avant projet, rapport descriptif, 4 plans de Louis-Marie Cordonnier, étude statistique sur la population…

…Expropriation, demande de subvention, évaluation des dépenses : avant-projet, rapport explicatif, règlement de voirie et d’hygiène, correspondance, tableau…

…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume divisé en quatre généralités (Langue d'Oc, Langue…

…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme des cadastres mais il faut attendre la déclaration…

…sous quelque prétexte que ce soit, et ce dans la forme la plus utile au soulagement de nos peuples... » L'opposition des privilégiés est telle que le projet…

…baux, procès-verbal, 1800-1989 Armentières – Répertoire numérique détaillé de la série I 6 retranscription de discours, programme, délibération, projet…

…Organisation : lettre ouverte, correspondance, presse, cérémonial, liste nominative, emploi du temps, invitation, facture, devis, bulletin de commande, projet…

…emplacements, ordre de service, échantillon tissu. 1934 1 I 39 Fête de la Libération. - Organisation : programme, correspondance, liste des prix, plan, projet…

…. - Acquisition pour construction de lotissement : correspondance, acte de vente, autorisation de lotir, projet, plan, cahier des charges. 1935-1954…

…correspondance, plan. 1 N 29 Terrain appartenant à la société Dufour-Lescornez avenue Léo Lagrange. - Acquisition pour construction d’un groupe scolaire : projet…

…Terrain rue du Nord appartenant à la SA Delobelle. - Acquisition pour construction d’une école maternelle : correspondance, plan, délibération, avant-projet…

…1966-1969 1 T 15 Subvention du fonds national d’aménagement foncier et d’urbanisme : plans, délibérations, bilans financiers, états parcellaires, projet…

…comptes rendus de réunions, devis, avenant, décompte définitif. 1966-1971 1 T 20 Ruche des Deux Lys. - Création de la société d’économie mixte, suivi : projet…

…accident, programmes, coupures de presse, demandes de dérogation, brochures, conventions, compte-rendu d’infraction, « journal du centre aéré 1988 », projet…

…Sportif Léo Lagrange : tampon, arrêtés, pièces comptables, autorisation, contrat, programmes, plans, réglementation, conventions, listes nominatives, projet…