projet
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Cote : 1W/SEAVBA1-3Période : 1988 - 1998Extrait de la notice :
…. - L’étude de tout projet d’aménagement intéressant tout ou partie des communes adhérentes. - La représentation des communes auprès des instances nationales…
…, régionales et départementales pour tout projet d’aménagement et de développement. - La réalisation et coordination de toute opération d’aménagement ou…
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Cote : 503 W 1-17Période : 1984 - 2019Extrait de la notice :
…lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
…lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…Années 1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet d'acquisition de locaux temporaires : devis…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
…d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
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Cote : 1W/CCBA1-239Période : 1992 - 2017Extrait de la notice :
…de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, le préfet de l'Oise a publié en octobre 2015 un projet…
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Cote : 120 W 1-37Période : 1852 - 2006Extrait de la notice :
…Divers éléments se rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet inabouti) puis 3 rue Cabanis…
…Divers éléments se rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet inabouti) puis 3 rue Cabanis…
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Cote : 12J/COM1-54Période : 1907 - 1978Extrait de la notice :
…Ces deux sociétés ont vu le jour avec pour projet d’amener une vie culturelle et artistique en dehors de Paris, forme de décentralisation culturelle. «…
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Cote : 1K/COM1-661Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Le référendum est également possible dans le cadre d'un projet de loi relatif à l'organisation des pouvoirs publics ou sur des réformes concernant la…
…Nous disposons dans le fonds 1K de référendums antérieurs à 1958, pour les années 1945 et 1946, (1KCOM376-378) justement en rapport avec le projet de Constitution…
…Toutefois, un nouvel affrontement éclate en 1962 lorsque De Gaulle veut soumettre au référendum un projet de révision constitutionnelle au sujet de l'élection…
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Cote : 381 W 1-56Période : 1936 - 2000Extrait de la notice :
…Dans le courant du mois de janvier, le ministre de l'Intérieur et le ministre des Finances sont officiellement saisis d'un projet de décret tendant à régler…
…Dans le courant du mois de janvier, le ministre de l'Intérieur et le ministre des Finances sont officiellement saisis d'un projet de décret tendant à régler…
