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Cote : 3865 W 1 - 32Période : 1994 - 2013Extrait de la notice :
….- Dossiers technique et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet, plan de financement, subvention…
….- Dossiers technique et financier : diagnostic environnement de l'exploitation d'élevage (DEXEL), descriptif du projet, plan de financement, subvention…
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Cote : 2744 W 1 - 34Période : 1959 - 2004Extrait de la notice :
…Plusieurs tris et éliminations ont été effectués pour ce sous-fonds, en application du projet de circulaire établi par le Ministère de la Santé.…
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Cote : 23 FI 1 - 9Période : 1906 - 1914Extrait de la notice :
…Les plans de l'hôtel des postes de Mâcon, projet dont la maîtrise d'ouvrage était assurée par la commune, ont été transférés aux Archives municipales.…
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Cote : 1694 W 1 - 42Période : 1971 - 1986Extrait de la notice :
…Eliminations 4 ml : doubles et papiers de corbeille, avant-projet abandonné de création d'une buanderie-lingerie à l'hopital de Tournus (1976-1982).…
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Cote : 2579 W 1 - 16Période : 1930 - 2001Extrait de la notice :
…d'organisation et de fonctionnement de la commission (1930-1999), puis des dossiers présentés à la commission pour classement ou inscription (1934-1994), ou en projet…
…d'organisation et de fonctionnement de la commission (1930-1999), puis des dossiers présentés à la commission pour classement ou inscription (1934-1994), ou en projet…
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Cote : 1290 W 1 - 102Période : 1961 - 1986Extrait de la notice :
…Le pont Nord et la rocade Est participent au projet de jonction entre les autoroutes A 6 et 40 (en direction de Genève).…
…Le pont Nord et la rocade Est participent au projet de jonction entre les autoroutes A 6 et 40 (en direction de Genève).…
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Cote : C 18-3Période : 1782 - 1782Fonds : Intendance de BourgogneExtrait de la notice :
…[Projet pour les réparations de la porte du Pont, à Cravant] / Vincenot, François. 1782…
…[Projet pour les réparations de la porte du Pont, à Cravant] / Vincenot, François. 1782…
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Cote : C 29-3Période : 1789 - 1789Fonds : Intendance de BourgogneExtrait de la notice :
…Carte pour servir au projet de faire passer la grande route de poste par Avallon, en abandonnant la partie de Vassy à Sauvigny[-le-Bois]. / Paulleau. 1789…
…Carte pour servir au projet de faire passer la grande route de poste par Avallon, en abandonnant la partie de Vassy à Sauvigny[-le-Bois]. / Paulleau. 1789…
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Cote : C 30-10Période : 1750 - 1750Fonds : Intendance de BourgogneExtrait de la notice :
…Plan d'un projet de détournement de l'Armançon à Tanlay. / Goualle, architecte de la ville d'Auxerre. 1750…
…Plan d'un projet de détournement de l'Armançon à Tanlay. / Goualle, architecte de la ville d'Auxerre. 1750…
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Cote : C 64-3Période : 1785 - 1785Fonds : Intendance de ParisExtrait de la notice :
…Projet d'un pont à construire sur la rivière d'Yonne à Bazarnes, au droit de la chaussée romaine, élection de Tonnerre / Verbrugghe. 1785…
…Projet d'un pont à construire sur la rivière d'Yonne à Bazarnes, au droit de la chaussée romaine, élection de Tonnerre / Verbrugghe. 1785…