projet
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Cote : 797 W 37Période : 2003 - 2004Fonds : 797WExtrait de la notice :
…de règlement, projet d’orientations d’aménagements, compte-rendu de réunion, plans (2003 – 2004).…
…Saint Roch, élaboration Plan d’Aménagement de Zone et Règlement d’Aménagement de Zone : courriers, projet…
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ZAC Nouveau Saint Roch, définition du projet : courrier, compte-rendu, invitations à réunion (2002).Cote : 797 W 45Période : 2002 - 2002Fonds : 797WExtrait de la notice :
…ZAC Nouveau Saint Roch, définition du projet : courrier, compte-rendu, invitations à réunion (2002).…
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Cote : 797 W 48Période : 2004 - 2004Fonds : 797WExtrait de la notice :
…ZAC Nouveau Saint Roch, définition du projet : compte-rendu, invitations à réunion (2004).…
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Cote : 797 W 46Période : 2003 - 2003Fonds : 797WExtrait de la notice :
…ZAC Nouveau Saint Roch, définition du projet : courriers, compte-rendu (2003).…
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Cote : 797 W 34Période : 1994 - 2002Fonds : 797WExtrait de la notice :
…de promesses de vente et d’achat par le Centre Hospitalier Universitaire, projet de contrat de mise…
…copie de photographies aériennes, tableau des surfaces, plans axonométriques, plans de l’existant, projet…
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Cote : 797 W 47Période : 2004 - 2004Fonds : 797WExtrait de la notice :
…ZAC Nouveau Saint Roch, définition du projet : correspondance entre la Ville et la SERM, courriers (2004…
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Cote : 797 W 52Période : 2010 - 2010Fonds : 797WExtrait de la notice :
…de réalisation : complément de l’étude d’impact (2010) ; version finale mise à la concertation : projet…
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Cote : 797 W 38Période : 2002 - 2002Fonds : 797WExtrait de la notice :
…, objectifs et programme du concours de maîtrise d’œuvres, pièces écrites, règlement du concours, projet…
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Cote : 797 W 26Période : 1993 - 2006Fonds : 797WExtrait de la notice :
…délibération de modification du PAE allée de Paris du 20 décembre 2000, rapports du Groupe de Travail Projet…
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Cote : 797 W 10Période : 2006 - 2009Fonds : 797WExtrait de la notice :
…arrêté préfectoral du 26 juin 2007 portant sur les prescriptions de fouilles archéologiques pour le projet…