projet
-
Cote : 175 J 12Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…Projet de création de péages sur les routes nationales : coupure de presse (dossier ouvert en 1993).…
…Amendement n°448 au projet de loi de finances pour 1993, réaction de l'entreprise Kronenbourg : correspondance, textes officiels (dossier ouvert en 1993…
…Semaine de trente heures, projet de Paul Jouannic : correspondance, coupures de presse, documentation, notes et rapports (dossier ouvert en 1993).…
-
Cote : 175 J 61Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Centre intercommunal d'activités culturelles et sociales de Vézelise : correspondance, brouillons, avant-projet (dossier ouvert en 1991).…
…Saintois : coupures de presse, correspondance, brochures, arrêtés préfectoraux (dossier ouvert en 1989) ; centre d'animation culturelle touristique : avant-projet…
…avant-projet…
-
Cote : 175 J 3Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Réfrigérateurs solaires, projet d'implantation dans les pays chauds : correspondance (dossier ouvert en 1990).…
…Ventes d'armes, projet de contrôle parlementaire : correspondance (dossier ouvert en 1991).…
…Projet d'observatoire des pratiques interculturelles : correspondance (dossier ouvert en 1992).…
-
Cote : 175 J 7Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Création des instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM), projet de loi : brochures, coupures de presse, documentation, notes et rapports,…
…Création des instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM), projet de loi : brochures, coupures de presse, documentation, notes et rapports,…
-
Cote : 175 J 42Période : 1988 - 1993Extrait de la notice :
…Distribution, artisan taxi Christian Laurent, Société Siès Confection, et projet d'implantation d'une entreprise allemande à Messein : correspondance,…
…Distribution, artisan taxi Christian Laurent, Société Siès Confection, et projet d'implantation d'une entreprise allemande à Messein : correspondance,…
-
Cote : 175 J 11Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…Personnes âgées, projet de loi sur la dépendance : correspondance, textes officiels (dossier ouvert en 1992).…
…Projet de loi relatif à la prévention de la corruption et à la transparence de la vie économique et des procédures publiques : correspondance, notes et…
…Commission d'examen du projet de loi sur la bioéthique : coupures de presse, correspondance (dossier ouvert en 1992).…
-
Cote : 175 J 9Période : 1990 - 1993Extrait de la notice :
…Voies navigables, projet de creusement : coupures de presse, brouillons, correspondance, documentation (dossier ouvert en 1990).…
…Voies navigables, projet de creusement : coupures de presse, brouillons, correspondance, documentation (dossier ouvert en 1990).…
-
Cote : 175 J 16Période : 1992 - 1993Extrait de la notice :
…Projet de loi de finances 1993, amplification du plan d'accompagnement national de la politique agricole commune : correspondance, notes et rapports (dossier…
…Projet de loi de finances 1993, amplification du plan d'accompagnement national de la politique agricole commune : correspondance, notes et rapports (dossier…
-
Cote : 175 J 18Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Système de retraite à la carte, projet soumis au député Dinet : correspondance, coupures de presse (dossier ouvert en 1989).…
…Système de retraite à la carte, projet soumis au député Dinet : correspondance, coupures de presse (dossier ouvert en 1989).…
-
Cote : 175 J 1Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Contrat de construction de maisons individuelles, projet de loi : textes officiels, correspondance (dossier ouvert en 1990).…
…Contrat de construction de maisons individuelles, projet de loi : textes officiels, correspondance (dossier ouvert en 1990).…