projet
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Cote : I1Période : 1491 - 1785Extrait de la notice :
…à terrier fournis aux abbé, prieur et religieux de ladite abbaye, seigneurs de Beaubec, La Rosière et Saint-Saire ; - copie informe d'une addition au projet…
…à terrier fournis aux abbé, prieur et religieux de ladite abbaye, seigneurs de Beaubec, La Rosière et Saint-Saire ; - copie informe d'une addition au projet…
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Cote : H394Période : 1514 - 1752Fonds : Clergé régulier (série H)Extrait de la notice :
…Saint-Sauveur, au profit de Claude Perny, bourgeois de Paris, moyennant 12, 000 livres par an, outre les charges ; - acte de cautionnement relatif à ce bail ; - projet…
…Saint-Sauveur, au profit de Claude Perny, bourgeois de Paris, moyennant 12, 000 livres par an, outre les charges ; - acte de cautionnement relatif à ce bail ; - projet…
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Cote : E819Période : 1530 - 1714Extrait de la notice :
…nivellement et plan de l'île et de l'ancienne rivière de Saint-Ouen, - réflexions sur le projet…
…Plan d'ensemble du parc de La Brosse, projet d'une avenue conduisant du château de La Brosse Saint-Ouen,…
…plan des bois Picard et du Buisson, établi pour le prolongement de diverses allées, projet de canal, etc.…
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Cote : 1 C 1 - 65 C 3Période : 1560 - 1791Extrait de la notice :
…<br>A cette époque, de nombreux ponts furent construits ou projetés.…
…<br>A cette époque, de nombreux ponts furent construits ou projetés.…
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Cote : G146Période : 1565 - 1565Fonds : Clergé séculier (série G)Extrait de la notice :
…. - Projet dressé par Olivier Le moine, clerc-substitut-juré du tabellion royal de Crécy, en la branche de La Celle, pour le…
…. - Projet dressé par Olivier Le moine, clerc-substitut-juré du tabellion royal de Crécy, en la branche de La Celle, pour le…
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Seigneurie du Mée et dépendances. - Mouvance passive. - Projet d'aveu et dénombrement du fief de ...Cote : E561Période : 1595 - 1760Extrait de la notice :
…. - Projet d'aveu et dénombrement du fief de Maugarny, dépendant de la terre du Mée, à fournir à M.…
…. - Projet d'aveu et dénombrement du fief de Maugarny, dépendant de la terre du Mée, à fournir à M.…
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Cote : E1095Période : 1601 - 1800Extrait de la notice :
…Galé, marchand en la même ville, à l'hôtel de la Cloche, paroisse Saint-Aspais, etc., - projet…
…Bouteregnault, à Dammarie-lez-Lys, - mémoire des frais dus à maître Leclerc, notaire, par madame de Miramion, dame de Rubelles, - projet…
…Galé, marchand en la même ville, à l'hôtel de la Cloche, paroisse Saint-Aspais, etc., - projet…
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Cote : 216J18Période : 1602 - 1958Extrait de la notice :
…. - Bail à M. et Mme Besnier : projet de contrat, expédition de l'acte notarié (27 janvier 1934), pièces relatives au projet de curage…
…. - Bail à M. et Mme Besnier : projet de contrat, expédition de l'acte notarié (27 janvier 1934), pièces relatives au projet de curage…
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Cote : 3 Fi 4Période : 1610 - 1610Extrait de la notice :
…"Le projet de 1610 pour le Collège Royal de France"…
…Projet architectural…
…"Le projet de 1610 pour le Collège Royal de France"…
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Cote : 2 CDF 3-2Période : 1610 - 1897Extrait de la notice :
…plan du Collège et ses environs, signé " Mr Dufou, inspecteur général adjoint de la salubrité " (s. d.), -x- "Rapport présenté par Engelhard […] sur le projet…
…-aa- " Le projet de loi sur les établissements supérieurs ", extrait de la Revue internationale de l'enseignement, IX, 1885, p. 201-211.…
…-dd- " Projet de loi […] déclarer d'utilité publique l'agrandissement du Collège de France et la rectification des voies publiques […] approuver une convention…