projet
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Cote : 313J/702Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…Projet d'accord entre l'INA et le Québec : projet de convention, correspondance, étude sur la télévision…
…Accords particuliers avec l'INA : correspondance, projet de convention, projet d'accord, fiche de synthèse…
…sélective et payante, projet de recherche, étude de programme, brochures, 1981-1982.…
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Cote : 323J/152Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Projet de restructuration des activités d'ABB Alsthom Power : synthèse du projet, carte d'invitation,…
…correspondance, notes manuscrites, projet de résolution, tracts.…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…. - Projet de statut général des fonctionnaires: rapport d'Adrien Laverne, coupure de presse, projet…
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique…
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Cote : 256J/221Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de loi sur l'enseignement supérieur dit projet Savary (Alain Savary ministre de l'Éducation nationale…
…) : rapport parlementaire sur le projet de loi, communiqué du SM, coupures de presse.…
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Cote : 563J/193Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…, projet de déclaration, notes, projet de village vacances de Carcans/Maubuisson, plans d'investissements…
…13-14/01/1981 : convocations, projet de village vacances Prapoutel-Les-sept-Laux, état de recrutement…
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Cote : 83J/73Période : 1977 - 1979Extrait de la notice :
…Complexe intersyndical CGT, projet : correspondance et notes relatifs au projet, prévisions budgétaires…
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Cote : 256J/523Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…critiques à l'égard du projet de loi informatique et libertés, projet ; textes des amendements ; fiches…
…Projet de loi informatique et libertés : correspondance du SM et notes concernant sa position et ses…
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Cote : 305J/5Période : 1981 - 1982Fonds : 305 J - Fonds Georges MarchaisExtrait de la notice :
…Projet de résolution : notes, notes de réunions, textes de chapitres, versions préparatoires du projet…
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Cote : 502J/135Période : 1933 - 1933Extrait de la notice :
…Étude du projet de construction des immeubles de la Maison des syndicats : texte du projet.…
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Cote : 256J/634Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de création du tribunal de l'exécution des peines (TEP) : note d'observation sur le projet.…