projet
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Cote : 313J/702Période : 1977 - 1986Extrait de la notice :
…Projet d'accord entre l'INA et le Québec : projet de convention, correspondance, étude sur la télévision sélective et payante, projet de recherche, étude…
…Accords particuliers avec l'INA : correspondance, projet de convention, projet d'accord, fiche de synthèse, bulletin, rapport, coupures de presse, 1977…
…Projet d'accord entre l'INA et le Québec : projet de convention, correspondance, étude sur la télévision sélective et payante, projet de recherche, étude…
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Cote : 323J/152Période : 1999 - 2000Extrait de la notice :
…Projet de restructuration des activités d'ABB Alsthom Power : synthèse du projet, carte d'invitation, correspondance, notes manuscrites, projet de résolution…
…Projet de restructuration des activités d'ABB Alsthom Power : synthèse du projet, carte d'invitation, correspondance, notes manuscrites, projet de résolution…
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Cote : 451J/18Période : 1947 - 1951Fonds : 451J - Fonds Jacqueline MarchandExtrait de la notice :
…. - Projet de statut général des fonctionnaires: rapport d'Adrien Laverne, coupure de presse, projet de décret ministériel (1947, 1951).…
…Réglementation: circulaires, projet de décret, projet de statut, compte rendus de réunion de comité technique paritaire de l'Enseignement du second degré…
…. - Projet de statut général des fonctionnaires: rapport d'Adrien Laverne, coupure de presse, projet de décret ministériel (1947, 1951).…
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Cote : 256J/221Période : 1982 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de loi sur l'enseignement supérieur dit projet Savary (Alain Savary ministre de l'Éducation nationale) : rapport parlementaire sur le projet de…
…Projet de loi sur l'enseignement supérieur dit projet Savary (Alain Savary ministre de l'Éducation nationale) : rapport parlementaire sur le projet de…
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Cote : 563J/193Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…13-14/01/1981 : convocations, projet de village vacances Prapoutel-Les-sept-Laux, état de recrutement, projet de déclaration, notes, projet de village…
…13-14/01/1981 : convocations, projet de village vacances Prapoutel-Les-sept-Laux, état de recrutement, projet de déclaration, notes, projet de village…
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Cote : 256J/523Période : 1977 - 1977Extrait de la notice :
…Projet de loi informatique et libertés : correspondance du SM et notes concernant sa position et ses critiques à l'égard du projet de loi informatique…
…et libertés, projet ; textes des amendements ; fiches et articles de loi sur l'informatique.…
…Projet de loi informatique et libertés : correspondance du SM et notes concernant sa position et ses critiques à l'égard du projet de loi informatique…
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Cote : 256J/634Période : 1983 - 1983Extrait de la notice :
…Projet de création du tribunal de l'exécution des peines (TEP) : note d'observation sur le projet.…
…Projet de création du tribunal de l'exécution des peines (TEP) : note d'observation sur le projet.…
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Cote : 2AV/17204-2AV/17214Période : 1998 - 1998Fonds : AV - Fonds PériphérieExtrait de la notice :
…raquette de tennis à l'ENPC (Ecole nationale des ponts et chaussées) dans le cadre d'une projet…
…« Projet composite CERAM ».…
…raquette de tennis à l'ENPC (Ecole nationale des ponts et chaussées) dans le cadre d'une projet…
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Cote : 261J1/223-227Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de programme.…
…Projet de programme.…
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Cote : 261J1/228-230Période : 1993 - 1994Extrait de la notice :
…Projet de manifeste.…
…Projet de manifeste.…