projet
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Cote : 430 W 52Période : 1990 - 1998Fonds : 430WExtrait de la notice :
…Energie, distribution : brochure, programme des rencontres nationales sur la distribution d'énergie et la décentralisation, projet de révision des cahiers…
…PROJET…
…Energie, distribution : brochure, programme des rencontres nationales sur la distribution d'énergie et la décentralisation, projet de révision des cahiers…
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Cote : 669 W 7Période : 1999 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Projet de plan d'action de l'administration électronique pour la période (2003-2004) : travaux préparatoires du cire.…
…Projet de portail internet : compte-rendu de la réunion, mise en place d'un portail de territoire à montpellier (2003).…
…PROJET…
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Cote : 669 W 26Période : 2001 - 2008Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Préparation du colloque de présentation du projet (2005) : thématiques, intervenants et invités potentiels, notes de travail des experts, rapport d'étape…
…Parc des expositions (2004) : projet d'acquisition foncière, proposition d'extension, entrée sud (2004), programme prévisionnel d'investissements (2004…
…PROJET…
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Cote : 669 W 6Période : 1988 - 2002Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Note sur le projet de délibération du District, 2 projets de délibération au District, relatif aux compétences des Communautés d'Agglomérations. délibérations…
…PROJET…
…Note sur le projet de délibération du District, 2 projets de délibération au District, relatif aux compétences des Communautés d'Agglomérations. délibérations…
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Cote : 669 W 40Période : 1976 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…public (2003), liste des commerçants à jour de leurs redevance (2003),liste des commerçants en retard de paiement de redevance; Halle des quatre saisons : projet…
…prorogation (2002); Fleuristes de l'Esplanade allée Paul Boulet : construction de 6 kiosques, concours élection des membres du jury (2002);Contrat de Grant Projet…
…PROJET…
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Cote : 669 W 38Période : 2001 - 2009Fonds : 669WExtrait de la notice :
…du plan Cabanes : demande de subventions (2003); Immeuble N°1, rue de la Barralerie ancien centre culturel hébraïque médiéval, ancien hôtel autenac : projet…
…libération des emprises : aménagement du pôle d'échanges et du quartier nouveau Saint-Roch (2003); Mandat d'études et d'acquisition à confier à la SERM : le projet…
…de bureaux appel d'offres ouvert (2003), acquisition de la propriété Venture (2002); Organigramme Mission Grand Coeur ; Les premiers axes d'un grand projet…
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Cote : 669 W 18Période : 1980 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Projet de construction conditions ordinaire et particulières de la vente constitution de servitude diverses, délibération du conseil municipal de 1980…
…PROJET…
…Projet de construction conditions ordinaire et particulières de la vente constitution de servitude diverses, délibération du conseil municipal de 1980…
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Cote : 669 W 34Période : 1986 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Calibrage financier du Grand Projet de Ville : renouvellement urbain quartier du Petit Bard (2002), copropriété du Petit Bard déroulement des actions publiques…
…PROJET…
…Calibrage financier du Grand Projet de Ville : renouvellement urbain quartier du Petit Bard (2002), copropriété du Petit Bard déroulement des actions publiques…
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Cote : 669 W 10Période : 2000 - 2006Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Contrat de ville, grand projet de ville (2001-2006) : conventions thématiques du contrat de ville et protocole de gestion urbaine de proximité, rapport…
…d'activité, comptes administratif, projet de délibérations pour le renouvellement des membres du conseil d'administration, calendrier réajusté de l'appel…
…Etude sur la coordination des actions et la mutualisation des moyens dans les domaines de l'accueil des élèves non francophones, le développement de projet…