projet
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Cote : 669 W 32Période : 1896 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…masses financières et le reste du secteur électrique (1996), redevance d'occupation du domaine public communal actuelle (1998), compte-rendu de réunion du projet…
…partenariale EDF-GDF/ville (1998), courrier, acte du 28/09/1861 acquisition de la compagnie d'éclairage au gaz, plan; Alimentation électrique du Tramway : projet…
…saison de chauffe (1996-1997); service Télécom : prestation de service de télécommunications appel d'offres ouvert (2002), planning prévisionnel pour le projet…
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Cote : 669 W 40Période : 1976 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…public (2003), liste des commerçants à jour de leurs redevance (2003),liste des commerçants en retard de paiement de redevance; Halle des quatre saisons : projet…
…prorogation (2002); Fleuristes de l'Esplanade allée Paul Boulet : construction de 6 kiosques, concours élection des membres du jury (2002);Contrat de Grant Projet…
…PROJET…
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Cote : 669 W 18Période : 1980 - 2004Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Projet de construction conditions ordinaire et particulières de la vente constitution de servitude diverses, délibération du conseil municipal de 1980…
…PROJET…
…Projet de construction conditions ordinaire et particulières de la vente constitution de servitude diverses, délibération du conseil municipal de 1980…
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Cote : 430 W 45Période : 1983 - 1985Fonds : 430WExtrait de la notice :
…Tramway, projet d'un réseau Aramis : étude de faisabilité (1983).…
…Tramway, projet d'un réseau Aramis : étude de faisabilité (1983).…
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Cote : 430 W 17Période : 1984 - 1998Fonds : 430WExtrait de la notice :
…. - Contrat de ville, relations de la ville avec les collectivités : correspondance, déclaration d'intention, rapport, projet, note de service, compte-rendu…
…Organisation de la Mairie, restructuration des services municipaux : rapport, correspondance, projet d'organigramme, fiches des missions par service.…
…PROJET…
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Cote : 669 W 34Période : 1986 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Calibrage financier du Grand Projet de Ville : renouvellement urbain quartier du Petit Bard (2002), copropriété du Petit Bard déroulement des actions publiques…
…PROJET…
…Calibrage financier du Grand Projet de Ville : renouvellement urbain quartier du Petit Bard (2002), copropriété du Petit Bard déroulement des actions publiques…
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Cote : 669 W 58Période : 1986 - 2006Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Opéra national de Montpellier : subventions à l'opéra et l'orchestre national de Montpellier (2001), projet, convention avec opéra junior (2001).…
…Opéra national de Montpellier : subventions à l'opéra et l'orchestre national de Montpellier (2001), projet, convention avec opéra junior (2001).…
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Cote : 669 W 5Période : 1987 - 2009Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Projet du Muséum Rabelais (projet Montpellier I, II, III, rapporteur professeur Pujol) : délibération du conseil municipal pour le transfert d'opération…
…Musée Fabre, extension, restructuration : approbation avant-projet définitif, demande de subventions (2002), courrier, bilan financier convention, restauration…
…Département : contrat départemental de projet du montpelliérain (2004-2009) .…
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Cote : 669 W 13Période : 1987 - 2003Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Le contournement de Nîmes et Montpellier : avant-projet sommaire, courrier de la préfecture.…
…Voeux pour l'extension de la zone franche urbaine en cohérence avec le grand projet de ville : délibération du conseil municipal de 2002 zone franche,…
…Le contournement de Nîmes et Montpellier : avant-projet sommaire, courrier de la préfecture.…
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Cote : 669 W 6Période : 1988 - 2002Fonds : 669WExtrait de la notice :
…Note sur le projet de délibération du District, 2 projets de délibération au District, relatif aux compétences des Communautés d'Agglomérations. délibérations…
…PROJET…
…Note sur le projet de délibération du District, 2 projets de délibération au District, relatif aux compétences des Communautés d'Agglomérations. délibérations…