représentants du peuple
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Cote : 3 M 158Période : 1848 - 1848Extrait de la notice :
…représentants du peuple…
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Cote : 3 M 159Période : 1848 - 1852Extrait de la notice :
…représentants du peuple…
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Cote : W//579Période : 1848 - 1849Extrait de la notice :
…Représentants du peuple…
…Représentants du peuple. Dossier 79. Autorisations de poursuites.…
…Représentants du peuple inculpés, détenus (dossiers 80 à 89) : Dossier 80.…
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Période : 1848 - 1870Extrait de la notice :
…Représentants du peuple.…
…Proposition sur la procédure des poursuites contre les représentants du peuple.…
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Période : 1848 - 1849Fonds : Archives de l'Assemblée nationale constituante (4 mai 1848-27 mai 1849, Deuxième République)Extrait de la notice :
…Représentants du peuple.…
…Proposition sur la procédure des poursuites contre les représentants du peuple.…
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Cote : AF/II/411Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…Missions des représentants du peuple.…
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Cote : 2 L/Versailles 46-50Période : 1793 - 1796Extrait de la notice :
…Représentants du peuple en mission…
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Cote : 1 L 240-256Période : 1792 - 1799Extrait de la notice :
…Représentants du peuple en mission…
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Période : 1795 - 1797Extrait de la notice :
…Généraux et représentants du peuple…
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