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Cote : 21 APOM 1 à 80Période : 1918 - 1974Extrait de la notice :
…Pour le classement de ce fonds, on a adopté la séparation en deux parties.…
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Cote : 93102 1 à 57Période : 1871 - 1958Extrait de la notice :
…La séparation entre ces deux fonds a été faite lors du classement de l'arrondissement de Constantine…
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Cote : 93203 1-37Période : 1867 - 1961Extrait de la notice :
…qu'il a semblé plus simple et plus logique de maintenir dans ce fonds, plutôt que d'introduire une séparation…
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Cote : 91 2U 1 à 27Période : 1851 - 1955Extrait de la notice :
…La loi du 9 décembre 1905 sur la Séparation de l’Eglise et de l’Etat, et son application en Algérie par…
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Cote : 9374 1-121Période : 1876 - 1959Extrait de la notice :
…simple et logique de ne pas dissocier et de maintenir dans ce fonds, plutôt que de procéder à une séparation…