Officiers publics et ministériels
-
Période : 1840 - 1964Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…Officiers publics et ministériels…
-
Cote : 72Période : 1878 - 1878Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
…Officiers publics et ministériels…
-
Fonds : 011. Justice (série U)Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
-
Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels.…
…Officiers publics et ministériels.…
-
Cote : BB/34/311-BB/34/314Période : 1913 - 1935Extrait de la notice :
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
-
Cote : BB/34/311-BB/34/314Période : 1846 - 1935Fonds : Collection originale des décrets, arrêtés et ordonnances du ministère de la Justice (1789-1939)Extrait de la notice :
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
…Arrêtés relatifs aux officiers publics et ministériels.…
-
Cote : 2 U 361Période : 1914 - 1918Fonds : Répertoire numérique 2 UExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Etat de siège, organisation de la justice militaire ; officiers publics et ministériels mobilisés ; délits ; espionnage et violation…
…Présentation du contenu Etat de siège, organisation de la justice militaire ; officiers publics et ministériels mobilisés ; délits ; espionnage et violation…
-
Extrait de la notice :
…État civil, notaires et autres officiers publics et ministériels…
…État civil, notaires et autres officiers publics et ministériels (série E ouverte)…
…État civil, notaires et autres officiers publics et ministériels (série E ouverte)…
-
Période : 1885 - 1920Extrait de la notice :
…États de frais des officiers publics et ministériels.…
…États de frais des officiers publics et ministériels.…
-
Cote : C//15556Période : 1946 - 1951Extrait de la notice :
…Oeuvres artistiques et littéraires ; Office français de protection des réfugiés et apatrides ; Offices ; Offices publics et ministériels ; Officiers…
…publics et ministériels ; Opticien-lunetier ; Or ; Organisation administrative.…
…Oeuvres artistiques et littéraires ; Office français de protection des réfugiés et apatrides ; Offices ; Offices publics et ministériels ; Officiers…