Menu

Officiers publics et ministériels

9 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • Dépôt d’acte (073TGI)
    Cote : 2033W 16-28
    Période : 1974 - 1979
    Fonds : 2033W Tribunal de grande instance de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels.…

    …Doubles des répertoires des officiers publics et ministériels.…

  • Contrôle des officiers publics et ministériels
    Cote : 2084W1-2084W20
    Période : 1969 - 2005
    Fonds : 2084W Tribunal de grande instance de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Contrôle des officiers publics et ministériels…

    …Contrôle des officiers publics et ministériels…

  • Dossiers des officiers publics et ministériels ayant cessé leurs fonctions dans le ressort du tribunal de grande instance
    Cote : 1816W67-71
    Période : 1976 - 1996
    Fonds : 1816W Tribunal de grande instance de Montbéliard
    Extrait de la notice :

    …Dossiers des officiers publics et ministériels ayant cessé leurs fonctions dans le ressort du tribunal de grande instance…

    …Dossiers des officiers publics et ministériels ayant cessé leurs fonctions dans le ressort du tribunal de grande instance…

  • 1816W
    Cote : 1816W
    Période : 1955 - 2001
    Fonds : État des fonds
    Extrait de la notice :

    …Contrôle des officiers publics et ministériels (1976-1996). Affaires classées sans suites (1995-1996). Civil. - Dossiers (2000-2001).…

    …Contrôle des officiers publics et ministériels (1976-1996). Affaires classées sans suites (1995-1996). Civil. - Dossiers (2000-2001).…

  • 1816W
    Cote : 1816W
    Période : 1955 - 2001
    Fonds : État des fonds
    Extrait de la notice :

    …Contrôle des officiers publics et ministériels (1976-1996). Affaires classées sans suites (1995-1996). Civil. - Dossiers (2000-2001).…

    …Contrôle des officiers publics et ministériels (1976-1996). Affaires classées sans suites (1995-1996). Civil. - Dossiers (2000-2001).…

  • Bureau de l'Enregistrement de Ribemont
    Cote : 3 Q 38/
    Période : 1790 - 1968
    Extrait de la notice :

    …Les carnets de comptes des officiers publics et ministériels, anciennement conservés sous la référence 143 Q 3/, ont été réglementairement éliminés.…

  • Bureau de l'Enregistrement de Bohain-en-Vermandois
    Cote : 3 Q 4/ 1-242
    Période : 1790 - 1963
    Extrait de la notice :

    …Les registres des comptes des officiers publics et ministériels ont été règlementairement éliminés.…

  • Maître Florent Beaussier, huissier de justice à Segré (1973-1984)8 E 1
    Cote : 8 E 1 1-34
    Période : 1973 - 1984
    Extrait de la notice :

    …l’évaluation Conservation des minutes conformément aux dispositions prévues par l'article L211-4 du Code du patrimoine concernant les archives des officiers…

    …publics et ministériels.…

  • Etat des versements des Tribunaux de Grande Instance
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …suspects étrangers 2407 W 34-60 1948-2000 (1948-2000) A c t i vi t é c i vi l e Officiers de police judiciaire 2407 W 63-70 1969-2000 (1969-2000) Officiers…

    …publics et ministériels 1327 W 6-12 2407 W 71-112 1923-2007 (1959-1978) (1923-2007) Auxiliaires de justice 2407 W 113-114 1977-2003 (1977-2003) Procédures…

Liens