Officiers publics et ministériels
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Cote : U 502 à 24665, 1357 W 1 à 219, 1381 W 1 à 52, 1823 W 1088Période : 1905 - 2099Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels…
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Cote : U 502 à 24665, 1357 W 1 à 219, 1381 W 1 à 52, 1823 W 1088Période : 1701 - 1998Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U)…
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Cote : 5 E 0 5261Période : 1548 - 1933Extrait de la notice :
…Notaires, autres officiers publics et ministériels (toutes périodes)…
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Cote : U 502 à 24665 , 1357 W 1 à 219 , 1381 W 1 à 52 , 1823 W 1088Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U et W)…
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Cote : U 502 à 24665 , 1357 W 1 à 219 , 1381 W 1 à 52 , 1823 W 1088Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels (8 U et W)…
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Cote : 2977 W 1 à 8Période : 1984 - 1985Extrait de la notice :
…Dépôt d'actes : doubles des répertoires des officiers publics et ministériels (notaires et commissaires…
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Cote : 8 UPériode : 1798 - 1958Extrait de la notice :
…Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires chronologiques aux greffes civils des tribunaux…
…Les répertoires chronologiques des officiers publics et ministériels ont été versés par les successeurs…
…Une cotation à trois éléments est adoptée. 8 U - Officiers publics et ministériels. - Dépôt des répertoires…
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Cote : 3525 W 1 à 14Période : 1990 - 1990Extrait de la notice :
…renvois de Cassation, recours contre les décisions des Conseils de l'Ordre, discipline des officiers publics et ministériels…
…responsabilité pour mauvais fonctionnement des services judiciaires, responsabilité des officiers publics et ministériels…
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Cote : 8 E 1 1-34Période : 1973 - 1984Extrait de la notice :
…dispositions prévues par l'article L211-4 du Code du patrimoine concernant les archives des officiers publics et ministériels…
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Période : 1940Extrait du PDF d'origine
…vi t é c i vi l e Officiers de police judiciaire 2407 W 63-70 1969-2000 (1969-2000) Officiers publics et ministériels…