Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Comité stratégique

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Direction des ressources humaines (SRH) - Cote 9710340001-9710340016

Période : 1988 - 1996
Secrétariat général Groupe (SGG) - Cote 9209190001-9209190006

Période : 1985 - 1991
Direction des ressources humaines (SRH) - Service des relations sociales (SRS) - Cote 0004200001-0004200029

Période : 1988 - 1996
Service des affaires générales (SAG) - Cote 9100780001-9100780004

Période : 1989 - 1990
Etablissement d'Arcueil : Service d'administration générale d'Arcueil (SAR) - Cote 9604880001-9604880007

Période : 1982 - 1993
Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9705270001-9705270030

Période : 1984 - 1991
Agifrance - Cote 0001650001-0001650017

Période : 1936 - 1992

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