-
Cote : 1 Z 98Période : 1913 - 1937Extrait de la notice :
…inspection…
-
Cote : 2088 W 1Période : 1903 - 1968Extrait de la notice :
…Dossiers d'inspection.…
…INSPECTION…
…Dossiers d'inspection.…
-
Cote : 4093 W 1 - 52Période : 2009 - 2017Extrait de la notice :
…La mission réglementaire de contrôle et d inspection des établissements (personnes âgées, personnes handicapées, enfants, services sans hébergement) et…
…Mission inspection.…
…Direction générale adjointe aux solidarités, mission inspection (4093 W)…
-
Cote : 7419 W 1 - 11Période : 1948 - 1973Extrait de la notice :
…Inspection départementale de la Santé.…
…DDASS, Inspection départementale de la santé…
…INSPECTION…
-
Cote : 7822 W 60Période : 1970 - 1975Extrait de la notice :
…Inspection générale de l'équipement, rapports sur l'inspection périodique des organismes H.L.M. (1970, 1972-1975).…
…INSPECTION…
…Inspection générale de l'équipement, rapports sur l'inspection périodique des organismes H.L.M. (1970, 1972-1975).…
-
Cote : 1 Y 7Période : 1811 - 1929Extrait de la notice :
…Inspection.- Formation des conseils d'inspection des prisons : correspondance (1811). Tournées d'inspections des directeurs (1907).…
…INSPECTION…
…Inspection.- Formation des conseils d'inspection des prisons : correspondance (1811). Tournées d'inspections des directeurs (1907).…
-
Cote : 4093 W 1 - 51Période : 2009 - 2016Extrait de la notice :
…Inspection des établissements sociaux, médico-sociaux et services autorisés : documents préparatoires, correspondance, pièces justificatives remises par…
…INSPECTION…
…Inspection des établissements sociaux, médico-sociaux et services autorisés : documents préparatoires, correspondance, pièces justificatives remises par…
-
Cote : 4093 W 26Période : 2015 - 2016Extrait de la notice :
…Lieu de vie enfance Les Amaryllis de Saint-Vincent-Bragny, inspection. Lieu de vie enfance La Bergeronnette de Torpes, contrôle de suite.…
…INSPECTION…
…Lieu de vie enfance Les Amaryllis de Saint-Vincent-Bragny, inspection. Lieu de vie enfance La Bergeronnette de Torpes, contrôle de suite.…
-
Cote : 4093 W 52Période : 2016 - 2017Extrait de la notice :
…Evaluation de la politique départementale de prévention spécialisée, suivi par la mission d'inspection : dossier d'appel d'offre, comptes rendus de réunions…
…INSPECTION…
…Evaluation de la politique départementale de prévention spécialisée, suivi par la mission d'inspection : dossier d'appel d'offre, comptes rendus de réunions…
-
Cote : 366 AH 20Période : 1867 - 1868Fonds : "Crédit agricole impérial"Extrait de la notice :
…Société générale de la photosculpture, inspection : rapport, traite à l'ordre du Crédit agricole.…
…INSPECTION…
…Société générale de la photosculpture, inspection : rapport, traite à l'ordre du Crédit agricole.…