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Cote : 1 J 494/86Période : 1768 - 1920Extrait de la notice :
…du greffe du Bailliage de la terre et seigneurie d'Arquian (23 avril 1768 ), demande en reprise d'instance…
…Instance…
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Période : 1319 - 1384Extrait de la notice :
…Marche de l’instance…
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Période : 1940 - 2099Fonds : État général des fondsExtrait de la notice :
…Tribunaux d’Instance (T.I.)…
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Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Tribunaux d’instance (TI)…
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Cote : 149 W 1330Période : 1961 - 1966Extrait de la notice :
…Au juge d’instance.…
…Tribunal de première instance (Auxerre)…
…Tribunal de première instance (Auxerre)…
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Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Tribunaux d’instance (TI)…
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Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Tribunal d’instance de Besançon…
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Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Tribunal d’instance de Pontarlier…
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Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Tribunal d’instance de Montbéliard…
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Fonds : État des fondsExtrait de la notice :
…Tribunal d’instance de Montbéliard…
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