Répartition des eaux
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Cote : 3 S 6984Période : 1911 - 1912Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Château-Chinon, Metz-le-Comte, répartition des eaux, plaintes de divers riverains, établissement d'un…
…Répartition des eaux…
…Château-Chinon, Metz-le-Comte, répartition des eaux, plaintes de divers riverains, établissement d'un…
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Cote : 3 S 7807Période : 1912 - 1912Fonds : Navigation intérieureExtrait de la notice :
…Château-Chinon, mauvaise répartition des eaux entre les divers usiniers, préjudice porté à la ville :…
…Répartition des eaux…
…Château-Chinon, mauvaise répartition des eaux entre les divers usiniers, préjudice porté à la ville :…
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Cote : 1741 W 108Période : 1935 - 1993Extrait de la notice :
…Répartition des eaux…
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Cote : F/10/3504-F/10/3507Période : 1861 - 1927Extrait de la notice :
…Répartition des eaux.…
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Cote : 3D/159Période : 1910 - 1910Extrait de la notice :
…Répartition des eaux souterraines.…
…Répartition des eaux souterraines.…
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Cote : O 5/25-5Période : 1853 - 1862Extrait de la notice :
…Répartition des eaux du Paillon.…
…Répartition des eaux du Paillon.…
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Période : 1794 - 1962Extrait de la notice :
…Répartition des eaux et agriculture…
…Répartition des eaux et agriculture…
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Cote : 20150850/1-20150850/7Période : 1993 - 2006Extrait de la notice :
…Zones de répartition des eaux…
…Zones de répartition des eaux…
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Période : 1794 - 1962Extrait de la notice :
…Répartition des eaux en temps de sécheresse…
…Répartition des eaux en temps de sécheresse…
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Cote : 20090316/7Période : 1998 - 1999Extrait de la notice :
…Projet de décret sur la répartition des eaux…
…Projet de décret sur la répartition des eaux…