Commissaire de guerre
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Cote : 1 L 352Extrait de la notice :
…Commissaire (de guerre)…
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Cote : 2 U 92Période : 1810 - 1811Extrait de la notice :
…cultivateurs, délits forestiers, Callian (03 juillet 1810-01er avril 1811) ; BARTHELEMY Laurent, commissaire de guerre…
…Commissaire de guerre…
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Cote : 3 L 12Période : 1794 - 1799Extrait de la notice :
…Commissaire (de guerre)…
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Cote : COL C14 75Extrait de la notice :
…Boucher, sous-chef d'administration faisant fonction de commissaire de guerre en Guyane…
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Cote : MC/ET/XV/1703Période : 1824 - 1824Extrait de la notice :
…Inventaire après décès de Michel Théodore Richard commissaire de guerre décédé sans héritier demeurant…
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Cote : 79J42/3Période : 1815 - 1815Fonds : FONDS DE COURCELExtrait de la notice :
…. - Une lettre du commissaire de guerre de la 6e brigade au sous préfet de Corbeil relative à la fourniture…
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Cote : Pièces 370-379Période : 1796 - 1797Extrait de la notice :
…Police du commissaire de guerre Sicard. | Serments des employés et officiers du matériel et personnel…
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Cote : MC/ET/XLVIII/347Extrait de la notice :
…Remboursement de rente par l’État à Pierre Étienne Augier Delajallet, commissaire de guerre, Jean Paul…
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Cote : MC/ET/XV/2345Période : 1848 - 1848Fonds : Minutes et répertoires du notaire Auguste Henri CHATELAIN, 23 juin 1836 - décembre 1861 (étude XV)Extrait de la notice :
…Quittances Pierre Marie Anne Pénot-Lambart, commissaire de guerre, demeurant rue Vieille du Temple n°…
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Cote : COL C14 75Extrait de la notice :
…l'installation des déportés à Sinnamary par Boucher, sous-chef d'administration faisant fonction de commissaire de guerre…