RECLAMATION
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Cote : 4 S 1509 à 1513Période : 1879 - 1952Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Réclamation des usagers.…
…Réclamation des usagers.…
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Cote : 1560 W 174Période : 1975 - 1975Extrait de la notice :
…Dossier de réclamation de l'entreprise.…
…Dossier de réclamation de l'entreprise.…
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Cote : 1 Z 224Période : 1887 - 1887Fonds : Sous-préfecture de LorientExtrait de la notice :
…Réclamation, legs Berengues, fabrique de Montastruc (Haute-Garonne).…
…Réclamation, legs Berengues, fabrique de Montastruc (Haute-Garonne).…
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Cote : K 808, 834Période : 1910 - 1921Fonds : Conseil de préfectureExtrait de la notice :
…Réclamation en matière de contribution directes et taxes assimilées : états.…
…Réclamation en matière de contribution directes et taxes assimilées : états.…
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Cote : 4 S 1087Période : 1919 - 1929Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Notification du décompte définitif des travaux et réclamation de l'entrepreneur.…
…Notification du décompte définitif des travaux et réclamation de l'entrepreneur.…
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Cote : 1 V 360Période : 1815 - 1815Fonds : CultesExtrait de la notice :
…Réclamation par les communes d'une imposition pour les besoins du culte : correspondance.…
…Réclamation par les communes d'une imposition pour les besoins du culte : correspondance.…
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Cote : 4 S 1448Période : 1910 - 1937Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Réclamation de la Compagnie Belliloise de navigation (1910-1913).…
…Réclamation de la Compagnie Belliloise de navigation (1910-1913).…
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Cote : 125 J 232Période : 1801 - 1801Extrait de la notice :
…Erreur dans le versement des droits de mutation, réclamation de M. Guérif, seigneur de La Nouan.…
…Erreur dans le versement des droits de mutation, réclamation de M. Guérif, seigneur de La Nouan.…
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Cote : 4 S 1542Période : 1924 - 1933Fonds : Mer. Ports. Transports maritimesExtrait de la notice :
…Réclamation de la SPPL au sujet de dommages provoquées par des courants vagabonds des tramways (1933)…
…Réclamation de la SPPL au sujet de dommages provoquées par des courants vagabonds des tramways (1933)…
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Cote : 4 F 1Période : 1793 - 1794Fonds : 4F - SubsistancesExtrait de la notice :
…après la levée de l'embargo sur le blé destiné à Cannes, 10 sept. 1793 ; fragment d'une lettre de réclamation…
…après la levée de l'embargo sur le blé destiné à Cannes, 10 sept. 1793 ; fragment d'une lettre de réclamation…