RECLAMATION
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Cote : 2 O 154/5Période : 1836 - 1938Fonds : Administration communaleExtrait de la notice :
…Charges, emprunts (1893-1927) ; réclamation (1836).…
…Charges, emprunts (1893-1927) ; réclamation (1836).…
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Cote : FF 1Période : 1685 - 1763Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Sieur de Beauvezer [trésorier], réclamation de la communauté : correspondance…
…taxes sur deux terres déguerpies et abandonnées au quartier de la « Maïre vieille de l'Argens », réclamation…
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Cote : E 875Période : 1519 - 1527Extrait de la notice :
…François de Pontevès, de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem, venait en Provence et faisait quelque réclamation…
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Cote : E 1039Période : 1592 - 1596Extrait de la notice :
…séquestre depuis la St-Sébastien, "" atandu les dangiers de guerre faict lonc-tamps "" et que la réclamation…
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Cote : E 1026Période : 1581 - 1587Extrait de la notice :
…. - Protestation : du chapitre de Barjols, assemblé pour délibérer sur une réclamation de la communauté…
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Cote : E 1012Période : 1588 - 1608Extrait de la notice :
…paroir à draps de la commune, pour laquelle le trésorier communal les a fait exécuter, malgré leur réclamation…