Daussun, Marie-Agnès

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  • Archives nationales 15

  • Services rattachés au directeur général (direction générale de l'aviation civile) 15

Dates

15 contenus liés

Espace aérien : correspondance, notes internes : | . L'organisation de l'espace aérien. | . La circulation aérienne militaire. | . La circul...

Cote 20010177/10

Période 1972 - 1990

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Bruit : contentieux, jurisprudence : | . Responsabilité des aéroclubs : compétence du tribunal administratif, 1977. | . Réparation des domma...

Cote 20010177/13

Période 1947 - 1993

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Etude sur la responsabilité des services de contrôle de la circulation aérienne : responsabilité des contrôleurs ; incidence des nouvelles p...

Cote 20010177/3

Période 1962 - 1993

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Collision en vol DC9 d'IBERIA/CV 880 SPANTAX- 5 mars 1973- Nantes-la Planche : | . Notes et aides mémoire adressés au service du contentieux...

Cote 20010177/4

Période 1973 - 1983

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Bruit des avions : | . Réglementation nationale et internationale, OACI, USA, 1963-1979. | . Avant-projet de loi : réforme (art L 121-1, 133...

Cote 20010177/12

Période 1963 - 1981

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Cote 20010177/1-20010177/14

Période 1948 - 1993

Lieu de conservation Archives nationales

  • Inventaire d'archives

Transport de matières dangereuses  : réglementation, généralités  ; projet de convention France/RFA pour les matières nucléaires  ; projet d...

Cote 20010177/2

Période 1962 - 1983

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Responsabilité des constructeurs : groupe de travail de la Société Française de Droit Aérien. : note simple, note de synthèse, rapports, com...

Cote 20010177/5

Période 1975 - 1982

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Recours : décret du 11/01/1984. Redevance pour atténuation nuisances phoniques Orly et Roissy, notes internes et jurisprudence

Cote 20010177/11

Période 1984 - 1984

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

Contentieux concernant la circulation aérienne : | . CVFR dans la TMA de Genève, 1979-1983. | . Incident de Bastia (refus d'autorisation de ...

Cote 20010177/1

Période 1968 - 1983

Fonds Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Services rattachés au Directeur (1948-1993)

Lieu de conservation Archives nationales

  • Document d'archives

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