Prévôté de Pontoise

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  • Documents d'archives 8

  • Archives de Pontoise 8

Dates

8 contenus liés

Mémoires et pièces relatives à la charge de prévôt en garde de procureur du Roi

Cote 25 Z 269

Fonds 25Z - Fonds Pihan de la Forest

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

- Ancienne note pour la finance de l'emploi de prévôt 1534 - Note de généalogie SD - Droit de bailliage de Pontoise 1527 - Erection de la...

Cote 25 Z 258

Période 1534 - 1788

Fonds 25Z - Fonds Pihan de la Forest

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Instructions générales sur la charge de Prévôt en garde des droits et privilèges - Mises en ordre par M Charles de Verniole qui exerça cette...

Cote 25 Z 4

Période 1692 - 1692

Fonds 25Z - Fonds Pihan de la Forest

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Procureurs du roi - Lettre de jussion à Maître André Pommiel 1582 - Nominations 1582 - Lettre patente relative à la juridiction des prévôts...

Cote 25 Z 154

Période 1582 - 1585

Fonds 25Z - Fonds Pihan de la Forest

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Bailliage - Mémoire sommaire pour M de Grouchy 1744 - Création de l'office de lieutenant criminel 1522 - Extraits du registre du greffe d...

Cote 25 Z 244

Période 1522 - 1798

Fonds 25Z - Fonds Pihan de la Forest

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Bail du domaine, châtellenie, terre et seigneurie, prévôté vicomté de Pontoise devant Levasseur et Natherie, notaires et receveurs

Cote 25 Z 96

Période 1578 - 1578

Fonds 25Z - Fonds Pihan de la Forest

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Prévôt en garde - Preuves que le prévôt vicomtal en garde de Pontoise a droit comme il est en position de connaître les causes des nobles 1...

Cote 25 Z 243

Période 1501 - 1746

Fonds 25Z - Fonds Pihan de la Forest

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

Archives municipales de Pontoise : analyses et transcription d'actes (documents relatifs aux tombeaux, fortifications, corporations, prévôté...

Cote 27 Z 31

Période 1880 - 1925

Fonds 27Z - Fonds Mallet

Lieu de conservation Commune de Pontoise - Service archives documentation

  • Document d'archives

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