Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

SIMON, Albert

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SIMON, Albert

Cote : 19810031/479

Période : 1948 - 1948

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
SIMON, Albert

Période : 1945 - 1958

Fonds : Académie de Paris. Bourses d’enseignement supérieur accordées pour faits de guerre (1945-1958)
ROQUES, Louis | ROQUES, Pierre | ROSSI, Jacques | ROSSIN, Marcel | ROUMIEU, Roger | ROUSSEL, Roger | ROUX, Henri | RUFAS, Guy | RUMEAU, Augu...

Cote : 19920262/18

Période : 1989 - 1989

Fonds : Postes, téléphone et télécommunications ; Direction du personnel et affaires sociales - Direction des affaires communes, personnel et affair...
SCHAEFFER, Camille | SCHMITT, Charles Joseph | SCHOTTEY, Emile Théophile | SCHOULER, Urbain | SERMEZE, Albert Jean | SEYROUX, Philibert Flau...

Cote : 19830180/114

Période : 1970 - 1970

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Direction du personnel ; Dossiers individuels d'agents des travaux publics et des ponts et chaussées (1970)
SANSON, Adrien Sylvain Marcel | SAOUL, Roger | SARRES, Pierre Jean-Dominique Blaise | SASS, Joseph | SCHNEIDER, Stanislas Adolphe Apolinaire...

Cote : 19810616/23

Période : 1979 - 1986

Fonds : Transports ; Direction générale de l'aviation civile ; Service des personnels et de la gestion ; Sous-direction des personnels et des affair...
SEVIN, Marie-Joseph | SEYLAT, Toussaint | SIMON, Albert | SIMON, Pierre | SIMONIN, Paul | SIRAUD, Jean | SIRIEX, Annet | SOHNBEN, Robert | S...

Cote : 19800474/75

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction de...
Renonciation à usufruit et donation par Marie Rivet, veuve d’Albert Simon, propriétaire, demeurant 4 bis rue d’Astorg, au profit des héritie...

Cote : MC/ET/LXVIII/1246

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Constant Amédée MOCQUARD, 12 juillet 1853 - 21 juillet 1875 (étude LXVIII)
SILES, Horleuse | SILET, Louis | SILLANS, Georges | SILLARI, Huguette | SILORET, Germain | SILSIGUEN, Jeanne | SILVA, Mario | SILVA, Napoléo...

Cote : 19890552/29

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
SIFFERT, Jean-Jacques | SIGALLON, Albert | SILHOL, Etienne | SILVAN, Gaston | SIMEON, Claire | SIMION, Jeanne | SIMON, Albert | SIMON, Alber...

Cote : 19790122/218

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du financement ; Service personnels, organisation administrative ; Sous-direction ge...
SIMON, Albert

Cote : 19940474/290

Période : 1913 - 1913

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SER à SOH (fin XIXe siècle-1940)
SIMON, Albert

Cote : 19940474/290

Période : 1935 - 1939

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de SER à SOH (fin XIXe siècle-1940)
Simon, Albert

Cote : 3988 X 84 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l’année 1884

SIMON, Albert

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