Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arbousse-Bastide, Joëlle

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. Généralités

Cote : 19890195/1-19890195/5

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Minutiers de M. René Souchon :

Cote : 19890195/1-19890195/2

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
- du 29 mars 1983 au 28 septembre 1984.

Cote : 19890195/1

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
- du 9 octobre 1984 au 12 mars 1986.

Cote : 19890195/2

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Minutiers de Mme Anny-Joëlle Arbousse-Bastide, chef de cabinet de M. René Souchon, du 4 janvier 1984 au 12 mars 1986.

Cote : 19890195/3

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Minutiers de Mme Françoise Vincent-Sautarel, attachée de presse de M. René Souchon, du 2 mars 1984 au 18 février 1986.

Cote : 19890195/4

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Projet de décret relatif aux attributions du secrétaire d'Etat à l'Agriculture et à la Forêt : moutures successives, mars 1983.

Cote : 19890195/5

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
. Participation au Conseil des ministres | Dossier du Conseil des ministres du 3 mai 1984 : projet de communication sur la politique d'aména...

Cote : 19890195/5

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Dossiers techniques.

Cote : 19890195/6-19890195/16

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Aménagement rural. | Note de réflexion sur les missions du secrétariat d'Etat dans le domaine de la politique d'aménagement rural, août 1983...

Cote : 19890195/6

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Budget. | Présentation du budget du ministère de l'Agriculture au Parlement, débats parlementaires : notes, correspondance, discours, questi...

Cote : 19890195/7

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Forêt.

Cote : 19890195/8-19890195/11

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Conférence internationale sur l'arbre et la forêt (SILVA), à Paris, du 5 au 7 février 1986 -Préparation et suivi de la conférence : dossier ...

Cote : 19890195/8

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Filière-bois -Politique pour la forêt et la filière-bois : notes, corespondance, études, rapports, notes sectorielles, 1983-1985.

Cote : 19890195/9

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Office national des forêts (ONF). | - Projet de décret portant nomination du Président du Conseil d'administration de l'ONF, M. Jean-Louis B...

Cote : 19890195/10

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Affaires diverses. | - Personnels forestiers : | . affaire SECKEL, agent technique de l'ONF, 1983. | . création d'une unité de forestiers sa...

Cote : 19890195/11

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Montagne - Zones défavorisées. | Politique de l'agriculture et de la forêt en montagne et en zones défavorisées : notes, correspondance, tex...

Cote : 19890195/12

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Planification.

Cote : 19890195/13-19890195/15

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
IXe Plan - Contrats de plan entre l'Etat et les régions : notes, correspondance, comptes rendus de réunions interministérielles, 1983.

Cote : 19890195/13

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT) - Contrats de plan entre l'Etat et les régions. | - réunions dites "PRE-CIAT" : c...

Cote : 19890195/14

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
- Relevé de décision du CIAT du 28 juillet 1983.

Cote : 19890195/15

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
Relations internationales. | Communauté économique européenne - Politique agricole commune (PAC). | - négociations sur la fixation des prix ...

Cote : 19890195/16

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
. Déplacements de M. René Souchon | Préparation des déplacements du ministre délégué en France et à l'étranger : notes, correspondance, prog...

Cote : 19890195/17-19890195/32

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
. 1983 | - Assises nationales des retraités et personnes âgées (développement de l'utilisation du bois dans les constructions pour personnes...

Cote : 19890195/17

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)
- Assemblée générale de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs, 2 juin. | - Inauguration de la Foir...

Cote : 19890195/18

Période : 1982 - 1986

Fonds : Agriculture ; Cabinet du Ministre ou du Secrétaire d'Etat (1982-1986)

Arbousse-Bastide, Joëlle

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