Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DURAND, Jacques.

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DURAND Jacques, hôtelier à Gif-sur-Yvette, jugement du 14/01/1928

Cote : 6U 353-17

Période : 1928 - 1928

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Jacques Durand

Cote : 4 A 1/2343

Période : 1982 - 1982

Fonds : Inventaire de la correspondance de Fernand Braudel
DUPOUY, Jean | DUPRAT, André | DUPRAT, Martine | DUPRAT, Patrick | DUPRE DE BOULOIS, Yves | DUPRE, Irma | DUPRE, Raymond | DUPUIS, Rémi | DU...

Cote : 19900358/99

Période : 1901 - 2000

Fonds : Agriculture ; Direction générale de l'administration et du personnel ; Service personnel ; Sous-direction de la réglementation et des affair...
DERVIN, Michel | DESCAMPS, Gérard | DORMET, Georges | DOUARD, Yvon | DOUNIAU, Bernard | DOURY, Luc | DROUELLE, Roland | DUCA, Paul | DUFLOT,...

Cote : 19820467/4

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...
CLEDIERE, Jean | CLERC, Michel | CLODY, Gérard | COGNE, Paul | COLIN, Michel | COLINET, Hubert | COLLAS, André | CORON, Arlette | COSTAL, Su...

Cote : 19820467/18

Période : 1981 - 1981

Fonds : Sécurité sociale ; Sous-direction des affaires administratives et financières ; Bureau organisation administrative de la Sécurité sociale, p...
DURAND, Jacques

Cote : F/15/4072

Période : 1881 - 1906

Fonds : Dossiers individuels des victimes du coup d'Etat de Louis-Napoléon Bonaparte du 2 décembre 1851 et de la loi du 27 févri...
DURAND, Jacques

Cote : F/7/4852

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
DURAND, Jacques

Cote : F/7/4965

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Ain à Eure-et-Lo...
DURAND, Jacques

Cote : 19970581/1

Période : 1871 - 1958

Fonds : Grands corps de l'Etat ; Cour de cassation ; Greffe criminel (1871-1958)
DURAND, Jacques

Cote : F/7/5689

Période : 1791 - 1815

Fonds : Intérieur. Émigrés de la Révolution française : dossiers nominatifs de demandes de radiation et de main-levée de séquestre (Seine à Yonne)
Procédures diverses concernant : Jean Lougier (1612), madame de Vergezac (1637), Isaac Beignet (1647), Guilhon (1648), Mazenac (1648), Antoi...

Cote : 1 D 130

Période : 1612 - 1701

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
POTTIER, Lucien | CAMPARADON, Andrée | MARTIN, Louis | NORMAND, Gilbert | BOUVALOT, Armand | MAIRE, Pierre | BOIS, Albert | NOTTEZ, Séraphin...

Cote : 19910700/109

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
BERTHIER, Maurice | SINITARELLO, Jean | CREULE, Jean | HALLIER, Robert | GUESNEAU, Maurice | GENTY, Bernard | MARGUERITE, Georges | KRISHER,...

Cote : 19910700/112

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
VIETTE, Marcel | ERMACORE, Claude | DURAND, Jacques | BOURDON, Charles | MUSTAPHA, Andrée | DUBOIS, Claude | DUTHEIL, Georges | TROADEC, Jea...

Cote : 19910700/119

Période : 1935 - 1980

Fonds : éducation nationale ; Direction des affaires générales, internationales et de la coopération ; Sous-direction des affaires juridiques ; Bure...
DUMONS, Marcel | DURAND, Gabrielle | DURAND, Jacques | DURAND, Louis | ESCHBACH, André | FAURE, Albert | FAURIE, Jean | FAUVEL, Raymond | FO...

Cote : 19800023/7

Fonds : Santé ; Direction des hôpitaux ; Service personnels, établissements ; Sous-direction des personnels hospitaliers ; Bureau personnels de dire...
Lettre D.

Cote : FR/FR-AD078/A 19

Période : 1777 - 1781

Fonds : Administration royale, XVIIe-XVIIIe siècles
DURAND, Jacques

Cote : F/20/294

Période : 1801 - 1802

Fonds : Intérieur ; Statistiques. Enquêtes sur les moulins (an X) : index nominatif des meuniers
Notoriété. Bay, Marie-Anne-Rose. Durand, Jacques. (épouse)

Cote : MC/ET/LXV/490

Période : 1788 - 1788

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
Procès avec Jacques et Jean Durand, marchands dans la commune.

Cote : E DEPOT 3 FF 46

Période : 1656 - 1656

Fonds : Répertoire numérique détaillé des archives déposées de la commune de Villar-Saint-Pancrace
DURAND (Jacques)

Cote : Y//10826

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
DURAND (Jacques)

Cote : Y//12888

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
DURAND (Jacques)

Cote : Y//14953

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
DURAND (Jacques)

Cote : Y//15140

Fonds : Scellés et inventaires après décès. Séries V/3, Y, Z/1m et Z/2. Patronymes commençant par D-F
Inventaire après décès de Catherine Martin, veuve de Dominique Clergé. A la requête de Jacques Durand, rue et île Saint-Louis, n° 34, etc.

Période : 1816 - 1816

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean-Baptiste POISSON, 31 janvier 1814 - 24 juin 1834 (étude XII)
Accord entre Jacques Durand, prêtre à Nogent-le-Rotrou, et Valentin Bernyer, prêtre à Nogent-le-Rotrou, au sujet de la chanoinie et prébende...

Cote : MC/ET/C/36

Période : 1551 - 1551

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume COTHEREAU, 16 mai 1546 - 1er février 1583 (étude C)

DURAND, Jacques.

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