Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Maréchal, Jacques

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MARECHAL Jacques, négociant en vin à Herblay, jugement du 25/10/1878

Cote : 6U 387-35

Période : 1878 - 1878

Fonds : Tribunal de commerce de Versaille, 1800-1962
Succession de Mieceslas-Felix-Valérien comte de Komar. Eugénie-Ludmille-Alexandrine-Joséphine de Komar, princesse de Beauvau, veuve de Charl...

Cote : MC/ET/CXV/1577

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Succession de Mieceslas-Felix-Valérien comte de Komar. Eugénie-Ludmille-Alexandrine-Joséphine de Komar, princesse de Beauvau, veuve de Charl...

Cote : MC/ET/CXV/1577

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Succession de Mieceslas-Felix-Valérien comte de Komar. Eugénie-Ludmille-Alexandrine-Joséphine de Komar, princesse de Beauvau, veuve de Charl...

Cote : MC/ET/CXV/1577

Période : 1880 - 1880

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Liquidation de la succession de Mieceslas-Felix-Valérien comte de Komar. Eugénie-Ludmille-Alexandrine-Joséphine de Komar, princesse de Beauv...

Cote : MC/ET/CXV/1578

Période : 1880 - 1881

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Henri CABARET, 20 février 1861- 18 avril 1883 (étude CXV)
Bail par Claude Caron, notaire au Châtelet, demeurant rue de la Harpe, comme procureur de Pierre Caron, son frère, grand vicaire de l'archev...

Cote : MC/ET/CX/88

Période : 1637 - 1637

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François LEMOYNE, juillet 1609 - 28 juillet 1640 (étude CX)
Titres de propriété : acquisitions de terres par Pierre Fournier, maître-tanneur au moulin Martin de Rigney, et Claude Allemand, son épouse ...

Cote : 106 J 26

Période : 1721 - 1823

Fonds : 106J - Archives de la famille Demandre
MARECHAL, Jacques

Cote : 19940462/163

Période : 1921 - 1921

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de MAR à MEL (fin XIXe siècle-1940)
Apprentissage. Antoine Delandre. Jacques Marechal. Maître tisserand.

Cote : MC/ET/XXIX/383

Période : 1726 - 1726

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)
Notoriété constatant les héritiers de Jacques Maréchal, époux de Marie Louise Michelet et de Marguerite Perin,sa mère, veuve de Pierre Maréc...

Période : 1781 - 1781

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre PAULMIER, 18 juillet 1767 - 16 juin 1787 (étude XLVII)
MARÉCHAL, Jacques

Cote : V/1/425

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1765-1766
§ Apprentissage chez Jacques Marechal, maître fourbisseur d'épées, demeurant Grande rue Mouffetard.

Cote : MC/ET/XLIII/33

Période : 1641 - 1641

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles I QUARRÉ, 27 février 1636 - décembre 1645 (étude XLIII)
Maréchal (Jacques) maître serrurier rue d'Argenteuil § Compte et marché (portes de la maison rue Férou)

Cote : MC/ET/XXXI/43

Période : 1710 - 1710

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Romain FORTIER, 2 décembre 1691 - 23 novembre 1728 (étude XXXI)
MARÉCHAL (Jacques) serrurier à Paris demeurant chez Antoine LE GRAND, maître serrurier à Paris, demeurant à la cour des Boucheries Saint-Hon...

Cote : MC/ET/CXVII/177

Période : 1699 - 1699

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean RENARD, 19 octobre 1692 - 7 septembre 1717 (étude CXVII)
MARECHAL, Jacques.

Cote : 19771065/164

Période : 1941 - 1965

Fonds : Ministère de la Reconstruction et de l'Urbanisme ; direction de la Construction. Dossiers de demandes d'agrément d'architectes, contrats et ...
MARECHAL (Jacques) Maître de Serrurerie. Rue d'Argenteuil § Marché du 15 Mars

Cote : MC/ET/XX/428

Période : 1708 - 1708

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine de MAHAULT, 19 janvier 1700 - 29 décembre 1728 (étude XX)
Contrat de mariage entre André Laverne, suisse, rue Saint-Dominique et Jeanne Maréchal, fille de feu Jacques Maréchal, laboureur, rue Saint-...

Cote : MC/ET/I/187

Période : 1688 - 1688

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude I ROYER, janvier 1675 - 23 avril 1709 (étude I)
MARÉCHAL, Jacques

Cote : BB/11/481

Période : 1843 - 1843

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Inventaire après décès : Lespagnol, Marie-Anne. Marechal, Jacques (veuve). Arbalète (rue de l'), n° 17

Période : 1814 - 1814

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Thomas CAIGNÉ-DESOUCHES, 16 août 1794 - 10 octobre 1823 (étude XLIII)
Maréchal (Jacques) maître serrurier rue d'Argenteuil § quittance

Cote : MC/ET/XXIX/354

Période : 1720 - 1720

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1713 - décembre 1722 (étude XXIX)
Contrat de mariage de Jacques Maréchal, où Frédéric Léonnard, imprimeur ordinaire du roi, apparaît comme témoin.

Cote : MC/ET/XLI/323

Période : 1703 - 1703

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude MORTIER, 3 juin 1672 - 17 mars 1708 (étude XLI)
MARECHAL (Jacques)

Cote : X/1a/16

Fonds : Jugés, lettres et arrêts du Parlement de Paris (1350-1363)

Maréchal, Jacques

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