Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gay de Vernon, Simon François (1760-1822)

Date de naissance :

24 novembre 1760

Date de décès :

3 octobre 1822

Description :

ingénieur militaire et officier du Génie français

Source :

Wikidata : Simon François Gay de Vernon

Autres ressources :

data.bnf.fr : Simon François Gay de Vernon (1760-1822)

Voir les personnes / institutions liées (source Wikidata)

7 contenus liés

GABALEONE DI SALMOUR - GIOVANETTI.

Cote : 11 J 1853

Période : 1805 - 1853

Fonds : Archives de la famille de Garbillon-Despine
GAY DE VERNON

Cote : F/1dII/G/4

Période : 1815 - 1815

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
M. le chevalier . de Gay de Vernon

Cote : BB/29/1071

Période : 1808 - 1830

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Quatrième partie
Décret du 29 juillet 1810 permettant d'instituer un majorat attaché au titre de comte au profit du sieur et un majorat attaché au titre d...

Cote : BB/29/1002

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie
Institution de majorat attaché au titre de baron au profit de , accordée par lettres patentes du 22 mai 1811, à Rambouillet. Simon, Françoi...

Cote : BB/29/1003

Période : 1808 - 1847

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Deuxième partie
GAY de VERNON, Simon François

Cote : BB/11/534

Période : 1848 - 1848

Fonds : Dossiers de demandes : naturalisations, admissions à domicile, réintégrations dans la qualité de français, autorisations de servir ou de se ...
Titre de chevalier, accordé suite au décret le nommant membre de la Légion d'honneur en date du 25 prairial an XII, à . Bayonne (mai 1808)...

Cote : BB/29/970

Période : 1808 - 1810

Fonds : Titres et armoiries (1808-1961). Première partie (1/3)

Gay de Vernon, Simon François (1760-1822)

7 contenus liés

Liens