Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Commission populaire d'Orange

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Représentants du peuple envoyés dans les départements méridionaux : arrêtés, proclamations, instructions (an II-an III) ; société populaire ...

Cote : E-dépôt Ansouis B 9

Période : 1793 - 1807

Fonds : Commune d'Ansouis
Devillario, Roland

Cote : FRAD084_3 E 28/405-407, 628-629

Période : 1781 - 1792

Fonds : État des fonds des notaires
Devillario, Roland

Cote : FRAD084_3 E 28/405-407, 628-629

Période : 1781 - 1792

Fonds : État des fonds des notaires
Procédures, jugements et condamnations

Cote : E-dépôt Venasque 3 J 2

Période : 1793 - 1886

Fonds : Commune de Venasque
Cahiers de notes historiques et de copies de documents concernant Orange sous la Révolution

Cote : 5 F 180

Période : 1875 - 1890

Fonds : Fonds chanoine Requin
Collection Bonnel : recueil de documents sur la région d'Orange (manuscrits et imprimés).

Cote : 5 F 182

Période : 1770 - 1875

Fonds : Fonds chanoine Requin
Mandats relatifs aux frais de justice

Cote : 1 L 300

Période : 1793 - 1796

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Jugements du tribunal révolutionnaire, de la Commission populaire d'Orange et du tribunal criminel.

Cote : 1 L 385

Période : 1793 - 1801

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)
Papiers de Joseph François Barjavel, accusateur public près le tribunal criminel, membre de la Commission populaire d'Orange

Cote : 1 L 386

Période : 1793 - 1794

Fonds : Administration départementale de Vaucluse (1793-1800)

Commission populaire d'Orange

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