Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Acquaviva d'Aragona, Pasquale (vice-légat d'Avignon)

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Recueil de lettres, mémoires, factums. Tome I (2e partie)

Cote : BMA ms. 2869-2

Période : 1745 - 1754

Fonds : Papiers des officiers de la chambre apostolique du Comtat Venaissin
Recueil de lettres, mémoires, factums. Tome II (suite)

Cote : BMA ms. 2870-2

Période : 1717 - 1764

Fonds : Papiers des officiers de la chambre apostolique du Comtat Venaissin
"Ordonnance faite par Son Excellence Monseigneur Grégoire, des ducs de Salvati, pour la discipline et fonctions de la maréchaussée" (23 mai ...

Cote : 9 J 3-3

Période : 1761 - 1761

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
"Règlement au sujet des vols" (1er juin 1765) . – Impr. à Avignon, chez Alexandre Giroud, 1765

Cote : 9 J 3-29

Période : 1765 - 1765

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
"Règlement concernant la fabrique et le débit des poudres et salpêtres" (2 juillet 1767) . – Impr. à Avignon, chez Alexandre Giroud, 1767

Cote : 9 J 3-41

Période : 1767 - 1767

Fonds : Règlements de la légation d'Avignon
"Règlement en forme d'édit perpétuel [du vice-légat d'Avignon Pasquale Aquaviva d'Aragona] concernant les directes, les censes, droits et do...

Cote : Arch. comm. Avignon DD 100/15

Période : 1748 - 1748

Fonds : Chambre apostolique d'Avignon
Plans de directes de la Révérende Chambre apostolique renouvelées sous le gouvernement de Mgr Acquaviva, par Pierre Thibault

Cote : BMA ms. 1712

Période : 1745 - 1745

Fonds : Chambre apostolique d'Avignon
Pasquale Acquaviva d'Aragona

Cote : FRAD084_A 28

Période : 1744 - 1748

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Vice-légation de Pasquale Acquaviva d'Aragona (1744-1754)

Cote : ASV SS Leg Av 278-285

Période : 1487 - 1790

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats
Années 1744-1746

Cote : ASV SS Leg Av 278

Période : 1744 - 1746

Fonds : Légation d'Avignon. Gouvernement des vice-légats

Acquaviva d'Aragona, Pasquale (vice-légat d'Avignon)

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