Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morel, Joseph Marie Marguerite

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Biens de la famille Rivet

Cote : 25 J 20

Période : 1799 - 1839

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Autres biens

Cote : 25 J 23

Période : 1802 - 1841

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Titres pour Hugues Rémond, propriétaire à Couzon

Cote : 25 J 24

Période : 1811 - 1842

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Titres pour Joseph Marie Marguerite Morel

Cote : 25 J 19-23

Période : 1474 - 1903

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Procédures concernant des opérations financières

Cote : 25 J 19

Période : 1810 - 1833

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Domaines

Cote : 25 J 20-23

Période : 1474 - 1903

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Biens de Jacques Marie Gabriel Suzanne Leviste de Briandas, comte de Montbrian, député, maire de Messimy

Cote : 25 J 21

Période : 1799 - 1842

Fonds : Fonds du Château de Marlieux
Biens de Charles Garnerin, propriétaire à Marlieux

Cote : 25 J 22

Période : 1802 - 1826

Fonds : Fonds du Château de Marlieux

Morel, Joseph Marie Marguerite

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