Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fayeton, Jean (urbaniste)

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Réception des travaux

Cote : 156 J 5313

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des travaux restant à effectuer, procès-verbal de levée de...

Cote : 156 J 5313

Période : 1977 - 1979

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Ilot B : construction de 515 logements

Cote : 156 J 5314-5323

Période : 1970 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Conception du projet

Cote : 156 J 5314-5319

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Étude des surfaces : tableau de calcul, notes.

Cote : 156 J 5314

Période : 1971 - 1971

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de permis de construire

Cote : 156 J 5315-5317

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande non déposée pour 515 logements : formulaire de demande, note de présentation, devis descriptif sommaire, tableau des surfaces habita...

Cote : 156 J 5315

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande pour la première tranche de 273 logements : plan masse, plan d'implantation, plan de niveau, façades, coupes, formulaire de demande,...

Cote : 156 J 5316

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Demande pour la deuxième tranche de 242 logements : plan masse, plan d'implantation, plan topographique, façades, coupes, plan des boxes de ...

Cote : 156 J 5317

Période : 1972 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de primes à la construction

Cote : 156 J 5318-5319

Période : 1971 - 1972

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Fayeton, Jean (urbaniste)

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