Document d'archives : Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des travaux restant à effectuer, procès-verbal...

Titre :

Clôture du chantier : procès-verbaux de réception provisoire et définitive, liste des travaux restant à effectuer, procès-verbal de levée de réserves, liste des réserves, attestation de conformité, correspondance.

Cote :

156 J 5313

Informations sur le producteur :

Origine:
Atelier Novarina - Agence Paris

Où consulter le document :

Archives départementales de la Haute-Savoie

Archives départementales de la Haute-Savoie

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