Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Syndicat mixte de travaux communaux (Chauvigny, Vienne)

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Administration générale

Période : 1952 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Recettes et dépenses : registres de comptabilité.

Cote : E depot 368/9

Période : 1979 - 1984

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Traitements et salaires : historiques mensuels de paie nominatifs (1998-2012), états annuels (2002), état récapitulatifs des indemnités (200...

Cote : E depot 368/13

Période : 1952 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Dossiers individuels, agents titulaires et auxiliaires, état civil et pièces personnelles : fiches de renseignement, service militaire ; car...

Cote : E depot 368/14

Période : 1962 - 2006

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Dossiers individuels, agents titulaires et auxiliaires, état civil et pièces personnelles : fiches de renseignement, service militaire, dipl...

Cote : E depot 368/15

Période : 1976 - 2008

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Dossiers individuels, agents en contrats aidés, en contrat à durée déterminée et intérimaires, état civil et pièces personnelles : curriculu...

Cote : E depot 368/16

Période : 1988 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Syndicat mixte de travaux communaux

Cote : E depot 368/1-16

Période : 1952 - 2012
Comité syndical, assemblées générales et bureaux, séances : convocations, notes, rapports moraux, comptes rendus, listes d'émargement, procu...

Cote : E depot 368/1

Période : 1961 - 2003

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Comité syndical, assemblées générales et bureaux, séances : convocations, notes, rapports moraux, rapport d'activité, notes, comptes rendus,...

Cote : E depot 368/2

Période : 1954 - 2011

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Communication : revue de presse (1978-2006). Matériel, informatique : conventions avec Vienne Services et Visa Informatique, états du matéri...

Cote : E depot 368/4

Période : 1960 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Budgets et comptes, budget principal : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, délibérations, courrier, bilan financie...

Cote : E depot 368/5

Période : 1954 - 1991

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Recettes et dépenses : historiques des comptes, facturation des communes (2002), états des recettes (2003), détail des recettes par commune,...

Cote : E depot 368/11

Période : 1996 - 2010

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Personnel

Période : 1952 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Dossiers individuels, agents en contrats aidés, état civil et pièces personnelles : curriculum vitae ; carrière : déclaration d'embauche, co...

Cote : E depot 368/15

Période : 2001 - 2011

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Comité syndical, désignation des délégués municipaux : délibérations des communes (1977, 1985-1986, 1989-2001). Création et modification du ...

Cote : E depot 368/3

Période : 1953 - 2006

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Création et modification du Syndicat, modification des statuts : arrêté préfectoral, délibérations des communes (2007) ; demandes d'adhésion...

Cote : E depot 368/4

Période : 1996 - 2010

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Finances et comptabilité

Période : 1952 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Budgets et comptes, budget principal : budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs et de gestion, délibérations.

Cote : E depot 368/6

Période : 1992 - 2002

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Budgets et comptes, budget principal et annexe « opérations économiques » : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, c...

Cote : E depot 368/7

Période : 2003 - 2008

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Budgets et comptes, budget principal et annexe « opérations économiques » : budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion, é...

Cote : E depot 368/8

Période : 1962 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Recettes et dépenses : registres de comptabilité (1985-1989), historiques des comptes (1991-1995).

Cote : E depot 368/10

Période : 1985 - 1995

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Relations avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne, affiliation au syndicat de communes pour le personnel...

Cote : E depot 368/11

Période : 1956 - 2011

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Organisation : notes de service (1961-1999). Recensement des agents : listes, tableaux, questionnaires (s.d., 1980, 2007-2008). Formation, p...

Cote : E depot 368/11

Période : 1961 - 2012

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux
Traitements et salaires : livres de paie (1954-1967), états annuels (1956-1957, 1978), états mensuels (mai à décembre 1959, mars à décembre ...

Cote : E depot 368/12

Période : 1954 - 1997

Fonds : Syndicat mixte de travaux communaux

Syndicat mixte de travaux communaux (Chauvigny, Vienne)

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