Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Gros, Louis (1873-1963)

Date de naissance :

28 octobre 1873

Date de décès :

27 novembre 1963

Description :

personnalité politique française

Source :

Wikidata : Louis Gros

Autres ressources :

data.bnf.fr : Louis Gros (1873-1963)

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GROS, Louis

Cote : 19800280/21

Période : 1945 - 1984

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...
GROS, Louis

Cote : 19940448/411

Période : 1906 - 1922

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GOV à GZ (fin XIXe siècle-1940)
GROS, Louis

Cote : 19940448/411

Période : 1918 - 1918

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GOV à GZ (fin XIXe siècle-1940)
GROS, Louis

Cote : 19940448/412

Période : 1940 - 1940

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de GOV à GZ (fin XIXe siècle-1940)
Janvier-octobre 1945.

Cote : C//15247

Période : 1943 - 1945

Fonds : Les archives des Assemblées nationales (1787-2007)
GROS, Louis

Cote : F/1cII/137/2

Période : 1924 - 1935

Fonds : Intérieur ; Direction générale de l'administration. Dossiers nominatifs des parlementaires de la IIIe République élus entre 1897 et 1940

Gros, Louis (1873-1963)

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