Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bureau des techniques d'actuariat et de management (BETAM)

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Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9705270001-9705270030

Période : 1984 - 1991
Département du suivi de projets, de l'animation de gestion et de l'informatique (SPA) - Cote 9801440001-9801440038

Période : 1988 - 1993
Comité d'entreprise du Betam - Cote 9307590001-9307590004

Période : 1988 - 1991
Direction du management et de l'innovation sociale (DMIS) - Gestion des cadres dirigeants - Cote 9604500001-9604500017

Période : 1970 - 1992
Direction des ressources humaines (SRH) - Cote 9710340001-9710340016

Période : 1988 - 1996
Services pour la CDC (SCDC) - Cote 9408330001-9408330044

Période : 1959 - 1992
Direction des services centraux (DSC) - Cote 9501620001-9501620039

Période : 1983 - 1993
Sous-direction de l'épargne et des réseaux (FER) - Cote 9200730001-9200730002

Période : 1971 - 1986
Services pour la Caisse des Dépôts (SCDC) - Cote 9405660001-9405660015

Période : 1981 - 1992
Service des relations sociales (SRS) - Cote 9601530001-9601530027

Période : 1970 - 1993

Bureau des techniques d'actuariat et de management (BETAM)

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