Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

DAVID, Paul

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DAVID, Paul

Cote : F/1bI/158/5

Période : 1800 - 1880

Fonds : Intérieur. Dossiers des fonctionnaires de l'administration préfectorale (XIXe siècle)
DAVID, Paul

Cote : 20060012/2

Période : 1949 - 1949

Fonds : Intérieur ; Direction générale de la Sûreté nationale. Direction centrale des Renseignements généraux : dossiers de personnalités du monde p...
DAVID Paul

Cote : 77AJ/41

Période : 1932 - 1950

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)
Inventaire après décès de Anne-Julie Marguerit veuve de Paul David, décédé le 17 août 1837.

Période : 1837 - 1837

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Arsène AUMONT-THIÉVILLE, 29 avril 1834 - 15 octobre 1869 (étude X)
DELATTRE, Antoine Etienne

Cote : V/1/391

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1755-1756
Inventaire après décès de Paul David, demeurant rue Royale Saint Martin, n° 29

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Philibert DESSAIGNES, 25 avril 1832 - 16 mai 1850 (étude LXXXIII)
FICTE (Charles de) Ecuyer sieur de Soucy, conseiller du Roi et Maître ordinaire en sa chambre des Comptes à Paris, et Claude Le Grand, sa fe...

Cote : MC/ET/VIII/566

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
DAVID (Paul) Valet de chambre de la Reine § Quittance de rachat par le procureur de Philippe DESPORTES, à Paul DAVID agissant comme procureu...

Cote : MC/ET/VIII/567

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
GUILLEMYN (Jacques) Chanoine de la Sainte-Chapelle, demeurant en l'enclos du Palais. § Quittance de rachat d'une rente par Jacques GUILLEMYN...

Cote : MC/ET/VIII/567

Période : 1605 - 1605

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Guillaume NUTRAT, 1600 - février 1619 (étude VIII)
DAVID, Paul

Cote : 19940440/56

Période : 1918 - 1918

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DA à DEQ (fin XIXe siècle-1940)
DAVID, Paul

Cote : 19940440/62

Période : 1917 - 1918

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de DA à DEQ (fin XIXe siècle-1940)
ALATA, Yvonne | ANGLURE, Maurice d' | ANTY, Maurice d' | AQUENIN, Anne | ARTIGAS, Joan | ASTRUC, Paul | AUDIN, Antoine Amable | AUGORY, Pier...

Cote : 19880465/73

Période : 1976 - 1978

Fonds : Culture ; Délégation aux arts plastiques ; Sous-direction de la formation, des productions artistiques et des achats ; Bureau achats (1910-1...
Quittance par Paul David, domestique et se portant fort de madame de Soucy, procuratrice de Louise de Hacqueville (procuration en suite de l...

Cote : MC/ET/XIX/340

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre de ROSSIGNOL, 9 octobre 1578 - 1612 (étude XIX)
DAVID, Jean

Cote : V/1/367

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1749, 1750 et 1751
Notoriété constatant les héritiers de Anne David, épouse de Paul David, et de Marie Anne David

Période : 1790 - 1790

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean Pierre VIDEL, 15 décembre 1787 - 28 octobre 1797 (étude LX)
DAGOUAT, André | DANIEL, Fidèle | DANIEL, Raymond | DAUBISSE, Odette | DAVID, Paul | DEBARGE, Henri | DEBAYE, Suzanne | DEBEAUPUIS, Jacques ...

Cote : 19900624/44

Période : 1989 - 1989

Fonds : Culture ; Direction du patrimoine ; Sous-direction affaires générales, constructions publiques (1989)
DAVID, Paul

Période : 1988 - 1988

Fonds : Centre d'études arctiques de l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS) (1961-1992)
ABBIATE, Marcel | ANDRE, Eugène | BARATTE, Cyrille | BARDON, Eva | BARRAU, Francine | BASSET, Odile | BASTIE, Louis | BAUDEQUIN, Raymond | B...

Cote : 19810033/152

Période : 1922 - 1975

Fonds : Santé ; Direction générale de la santé ; Sous-direction des professions de santé (1922-1975)

DAVID, Paul

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