Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

HUBERT, Charles

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Convention. [fonds de commerce]. Hubert, Charles. Ancelin, Jean. Ferrailleur

Cote : MC/ET/LXV/448

Période : 1780 - 1780

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude Nicolas BALLET, 1780 - 1807 (étude LXV)
HUBERT, Charles

Cote : F/1dII/H/4

Période : 1850 - 1852

Fonds : Intérieur ; Cabinet du ministre. Affaires particulières : dossiers individuels de F à L (XIXe siècle)
Inventaire après décès de Charles Hubert, procureur au Parlement, rue aux Fèvres, paroisse Saint-Martial en la Cité, à la requête de Marie B...

Cote : MC/ET/XXXIV/35

Période : 1625 - 1625

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean DUPUYS, 24 septembre 1616 - 3 septembre 1648 (étude XXXIV)
HUBERT, Charles

Cote : 19940451/230

Période : 1932 - 1935

Fonds : Intérieur. Fichier central de la Sûreté nationale : dossiers individuels de HI à HZ (fin XIXe siècle-1940)
HUBERT, Charles

Période : 1802 - 1906

Fonds : Intérieur ; Théâtres. Censure des répertoires des "petits" théâtres parisiens : index des personnes (1802-1906)
Mariage (catholique), HUBERT, Charles, époux de Primerose Blackall (nc)., bourgeois de Paris, paroisse Saint-Sulpice, rue Sainte-Marguerite.

Cote : MC/ET/CXXII/1709

Période : 1681 - 1681

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude IV de TROYES, 12 mars 1668 - 2 août 1683 (étude CXXII)
Mariage (catholique), BLACKALL, Primerose, épouse de Charles Hubert, catholique, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. Ecosse.

Cote : MC/ET/CXXII/1709

Période : 1681 - 1681

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude IV de TROYES, 12 mars 1668 - 2 août 1683 (étude CXXII)
Inventaire après décès, BLACKALL, Primerose, épouse de Charles Hubert, catholique, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. Ecosse.

Cote : MC/ET/CXXII/1710

Période : 1681 - 1681

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude IV de TROYES, 12 mars 1668 - 2 août 1683 (étude CXXII)
Quittance, BLACKALL, Primerose, , épouse de Charles Hubert, catholique, paroisse Saint-Sulpice, rue de Seine. Ecosse.

Cote : MC/ET/CXXII/1710

Période : 1681 - 1681

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude IV de TROYES, 12 mars 1668 - 2 août 1683 (étude CXXII)
Décharge, BLACKALL, Primerose, , épouse de Charles Hubert, catholique, paroisse Saint-Sulpice, rue Honoré-Chevalier. Ecosse.

Cote : MC/ET/CXXII/1711

Période : 1681 - 1681

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude IV de TROYES, 12 mars 1668 - 2 août 1683 (étude CXXII)
Constitution, rente. HUBERT, Charles, marchand, Paris. ADAM, Catherine.

Cote : MC/ET/LI/306

Période : 1650 - 1650

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hervé II BERGEON, 18 octobre 1631 - 7 mars 1656 (étude LI)
QUENTIN, Jean

Cote : V/1/233

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1716 à 1718
Inventaire après décès, BLACKALL, Primerose, veuve de Charles Hubert, catholique, paroisse Saint-Sulpice, rue Honoré Chevalier. Ecosse.

Cote : MC/ET/CVI/60

Période : 1681 - 1681

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas LE FRANC, 5 février 1652 - 3 mai 1688 (étude CVI)
HUBERT, Charles

Période : 1800 - 1830

Fonds : Intérieur ; Théâtres. Pièces de théâtre soumises à la censure (dont index des pièces et des auteurs) (1800-1830)
HUBERT, Charles

Période : 1800 - 1906

Fonds : Intérieur ; Théâtres. Censure des répertoires des grands théâtres parisiens : index des personnes (1835-1906)
Inventaire après décès : Beausouliet, Marie-Catherine. Robaille, Sébastien-Marie (épouse en 2e noces). Hubert, Charles (veuve en 1ères noces...

Période : 1807 - 1807

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Antoine Louis GILLET, janvier 1806 - 14 février 1826 (étude XLV)
Bail par Jean Bellepaume, marchand, bourgeois de Paris, demeurant dans la cour de l’abbaye de Saint-Germain-des-Prés, à Charles Hubert, pâti...

Cote : MC/ET/I/238

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Claude II ROYER, 24 avril 1709 - 26 mai 1710 (étude I)
TOURIN, Charles

Cote : V/1/265

Fonds : Grande chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1724, 1725 et 1726
Hubert, Charles

Cote : 41953 X 27 (numéro du dossier à consulter en sous-série BB/11)

Fonds : Décrets de naturalisation de l'année 1928 (janvier à mars)
CHARPENTERIE (marché de) § Marché au terme duquel Charles HUBERT maître charpentier r. Saint-Anthoine paroisse Saint-Paul promet de faire le...

Cote : MC/ET/CV/318

Période : 1614 - 1614

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre II VIARD, 1588 - juin 1623 (étude CV)
Testament de Charles Hubert, écuyer, conseiller du roi et de feu S.A.R. Monsieur, intendant de ses maisons, qui lègue son portrait fait par ...

Cote : MC/ET/XIV/237

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LE MASLE, 19 août 1697 - 6 avril 1729 (étude XIV)
Inventaire après décès de Charles Hubert, écuyer, secrétaire du roi, intendant des domaines de feu Monsieur, demeurant rue Saint-Avoye, dans...

Cote : MC/ET/XIV/237

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Jean LE MASLE, 19 août 1697 - 6 avril 1729 (étude XIV)
HUBERT (Charles) voiturier aux fgs 25 ans § mariage de Charles HUBERT fils de mr H. hab. à Cahaigne en Normandie, évêché de Bayeux avec Jean...

Cote : MC/ET/XXXV/70

Période : 1614 - 1614

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Nicolas DOURNEL, 1606 - 21 juin 1629 (étude XXXV)
HUBERT Charles

Cote : 77AJ/4

Période : 1932 - 1950

Fonds : Fonds spécial du chômage du département de la Seine : dossiers des artisans d'art (1932-1950)
HUBERT (Charles) Maître brodeur Rue des Petits Carreaux § Mariage de la fille de ..

Cote : MC/ET/XXX/162

Période : 1702 - 1702

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Hugues CUILLERIER, 23 août 1701 - 7 mai 1727 (étude XXX)
MANGIN, Sébastien

Cote : V/1/273

Fonds : Grande Chancellerie (sous-série V/1). Lettres de provision d'office : années 1727, 1728 et 1729

HUBERT, Charles

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