Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

France. Juridiction consulaire (Auxerre, Yonne, France ; jusqu'en 1791)

40 contenus liés

Administration générale de la juridiction

Cote : 7 B 1 à 13, 15 à 20

Période : 1563 - 1791

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Érection

Cote : 7 B 1

Période : 1564 - 1577

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Organisation et fonctionnement

Cote : 7 B 2 à 6

Période : 1563 - 1791

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Organisation financière

Cote : 7 B 2

Période : 1578 - 1791

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Fonctions de juges, de consuls et d'huissiers de la juridiction, exercice : accords, suppliques, arrêts du conseil du roi.

Cote : 7 B 3

Période : 1588 - 1769

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Préséance des membres en fonction et des anciens membres de la juridiction, revendication : mémoires, suppliques, arrêts du conseil du roi e...

Cote : 7 B 4 à 5

Période : 1742 - 1774

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Sur les notaires.

Cote : 7 B 4

Période : 1757 - 1763

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Sur les procureurs du bailliage et sur les chevaliers de l'arquebuse.

Cote : 7 B 5

Période : 1742 - 1774

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Hôtel consulaire

Cote : 7 B 6

Période : 1563 - 1791

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre
Bureau de la juridiction, conclusions et délibérations : procès-verbaux.

Cote : 7 B 12 à 13

Période : 1621 - 1791

Fonds : Juridiction consulaire d'Auxerre

France. Juridiction consulaire (Auxerre, Yonne, France ; jusqu'en 1791)

40 contenus liés

Liens