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10 circulaires

  • Référence : sans référence
    Nature : Guide
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/2015
    Extrait de la notice :

    …L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les…

    …Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument…

    …cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune

  • Nature : Cadre méthodologique
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 01/07/2014
    Extrait de la notice :

    …C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…

    …documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune

  • Nature : Référentiel
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 01/10/2013
    Extrait de la notice :

    …Q Une commune de plus de deux mille habitants peut confier, par convention et après délibération du conseil…

    …Toutefois, et à condition d'être en mesure de respecter les instructions du SIAF, la commune peut conserver…

    …directeur des Archives départementales, le préfet peut prescrire le dépôt d'office des archives d'une commune

  • Référence : DPACI/RES/2009/018
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature ou de publication : 28/08/2009
    Extrait de la notice :

    …Instances propres aux communes Sur toutes questions intéressant la commune, concernant tout ou partie…

    …Lorsque la commune obtient dérogation de la part du préfet, elle peut soit conserver ses archives ellemême…

    …groupement de collectivités territoriales dont elle est membre, soit, par voie de convention, à la commune

  • Référence : DPACI/RES/2006/013
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature : 27/09/2006
    Date de signature ou de publication : 27/09/2006
    Extrait de la notice :

    …Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune.…

    …Voir ci-dessus : « dossiers par commune ».…

    …Il convient de tenir des dossiers par commune.…

  • Référence : MCCM579103C
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 31/12/2005
    Extrait de la notice :

    …IV-2- Gestion de la couverture hydraulique NB : Ces documents sont tenus à raison d’un dossier par commune

  • Référence : DPACI/RES/2004/019
    Nature : Instruction
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 21/09/2004
    Extrait de la notice :

    …Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et…

    …microfichés, numérisés, mis sur base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune

  • Référence : AD 2002-1
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : caduc
    Date de signature ou de publication : 08/03/2002
    Extrait de la notice :

    …Partenariat Conventions passées avec des partenaires avec ou sans impact financier : par ex : commune

  • Référence : AD 98-8
    Nature : Circulaire
    Statut du texte : en vigueur
    Date de signature ou de publication : 18/12/1998
    Extrait de la notice :

    …et le numéro de l’article parmi ceux concernant la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…

    …Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…

    …Ainsi, E-dépôt 5 (GG 1) représente l’article GG 1 des archives de la commune dont le dépôt constitue…

  • Référence : sans référence
    Statut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)
    Date de signature : 31/12/1926
    Date de signature ou de publication : 31/12/1926
    Extrait de la notice :

    …: érection en commune, réunion de hameau ou de commune, changement de nom de ia commune, distinctions…

    …Rentes dues par la commune, de la commune. pensions et secours.…

    …Administration de la commune.…

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