Circulaires
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Référence : DGP/SIAF/2017/004Nature : Note d'informationStatut du texte : abrogéeDate de signature : 19/10/2017Extrait de la notice :
…du nom de la commune.…
…Le menu déroulant « Communes », permet de spécifier une commune précise.…
…Le menu déroulant « Communes » permet de préciser une commune spécifique pour la recherche.…
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Statut du texte : en vigueurDate de signature : 03/05/2016Extrait de la notice :
…Contrairement à l’idée commune, les archives sont donc en droit français autant des données numériques…
…ATNA définit trois acteurs au sens IHE : Time Server : système qui fournit une base de temps commune…
…échanges et des traces d’accès aux données de santé ou d’exportation de ces données) Classification Commune…
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Référence : sans référenceNature : GuideStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/2015Extrait de la notice :
…L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les…
…Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument…
…cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune…
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Nature : Cadre méthodologiqueStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/07/2014Extrait de la notice :
…C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…
…documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…
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Référence : DGP/SIAF/2014/004Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 17/03/2014Extrait de la notice :
…L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble…
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Référence : MCCC1311025CNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 25/04/2013Extrait de la notice :
…Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande…
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Référence : DGP/SIAF/2012/017Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 14/12/2012Extrait de la notice :
…personnelles mis en œuvre aux fins de consultation de données issues de la matrice cadastrale par toute commune…
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Référence : DGP/SIAF/2011/017Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 22/09/2011Extrait de la notice :
…de Lapalud Vaucluse Commune de Saint-André-les-Vergers (services techniques municipaux) Aube 10…
…supérieure de commerce de Troyes (8 tableaux) Aube 09 - Communes, établissements publics communaux Commune…
…paies, Suivi financier et budgétaire Loir-et-Cher Documents généraux Var Affaires scolaires Var Commune…
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Référence : MCCC0931405JNature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 24/12/2009Extrait de la notice :
…Cette réflexion commune a débouché sur la définition de critères de tri privilégiant la vocation nationale…
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Référence : DITN/RES/2009/014Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 23/11/2009Extrait de la notice :
…Si son voisin est vide et non chauffé, il se produira une zone froide en hiver sur la paroi commune,…
…Si l’installation de traitement d’air est commune, sur la base de quels critères doit-on conduire l’installation…
…incontournable Tous les projets de construction, quelle que soit leur ampleur, partagent une caractéristique commune…