Circulaires
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Référence : sans référenceNature : GuideStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/2015Extrait de la notice :
…Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument, etc.).…
…photographies (« fiches cartonnées » de format 13 x 18 cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune…
…L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les courriels et d’y transférer les demandes reçues…
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Nature : Cadre méthodologiqueStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/07/2014Extrait de la notice :
…les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…
…C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…
…les différentes institutions qui traitent les documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…
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Référence : MCCC113098OCNature : Instruction (conjointe)Statut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 15/11/2011Extrait de la notice :
…demande justifier sa situation matrimoniale, la nationalité française du conjoint, de la communauté de vie entre les époux (par exemple une déclaration commune…
…demande justifier sa situation matrimoniale, la nationalité française du conjoint, de la communauté de vie entre les époux (par exemple une déclaration commune…
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Référence : DGP/SIAF/2011/017Nature : Note d'informationStatut du texte : ponctuelDate de signature ou de publication : 22/09/2011Extrait de la notice :
…établissements publics de l’État délocalisés École supérieure de commerce de Troyes (8 tableaux) Aube 09 - Communes, établissements publics communaux Commune…
…Direction des ressources humaines - Suivi carrières et paies, Suivi financier et budgétaire Loir-et-Cher Documents généraux Var Affaires scolaires Var Commune…
…de Lapalud Vaucluse Commune de Saint-André-les-Vergers (services techniques municipaux) Aube 10 - Groupements de collectivités Syndicat départemental…
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Référence : DITN/RES/2009/014Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 23/11/2009Extrait de la notice :
…La complexité d’un projet : une réalité incontournable Tous les projets de construction, quelle que soit leur ampleur, partagent une caractéristique commune…
…Si l’installation de traitement d’air est commune, sur la base de quels critères doit-on conduire l’installation ?…
…Si son voisin est vide et non chauffé, il se produira une zone froide en hiver sur la paroi commune, refroidissement local qui peut être à l’origine d’…
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Référence : DPACI/RES/2006/013Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 27/09/2006Date de signature ou de publication : 27/09/2006Extrait de la notice :
…Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune. Conservation par la DDE.…
…Il convient de tenir des dossiers par commune.…
…Il peut être détruit s’il existe des dossiers par commune comprenant des copies des avis.…
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Référence : DPACI/RES/2004/019Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 21/09/2004Extrait de la notice :
…Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…
…Typologie des documents produits et reçus Dossiers microfichés, numérisés, mis sur base Dossiers thématiques (intervention en cas d’urgence), dossiers par commune…
…Cellule protection / travaux sur objets Courrier de l’inspecteur Dossiers documentaires par commune et par département Dossiers par édifice ou par objet…
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Référence : DPACI/RES/2003/008Nature : InstructionStatut du texte : caducDate de signature : 27/08/2003Date de signature ou de publication : 27/08/2003Extrait de la notice :
…La première liste (liste 1) indiquera les communes faisant partie de l’EGP et comportant : ❍ le numéro de département, ❍ le numéro de commune (COG 1999…
…), ❍ le nom en clair de la commune, ❍ ❍ ❍ un indicateur permettant de savoir si la commune est toute entière incluse dans l’EGP ou si elle n’y est…
…ou redéfinition des zones dans une commune partiellement incluse.…
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Référence : AD 98-8Nature : CirculaireStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/1998Extrait de la notice :
…la commune (circulaire AD 58-12 du 22 mai 1958).…
…Les autres dossiers seront regroupés par commune, et classés dans l’ordre alphabétique des communes.…
…Une cotation à quatre éléments permettra d’individualiser les dossiers relatifs à chaque commune.…
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Référence : AD/DEP 1975Nature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature : 09/10/1997Date de signature ou de publication : 09/10/1997Extrait de la notice :
…Tableau 1 : L’EGP par taille de commune Ce tableau, comparable à ce qui a été fait pour l’EGP 1982 (2), fournit, par département, la liste mise à jour…
…Tableau 2 : Détail de la mise à jour de l’EGP par taille de commune Ce deuxième tableau décompose l’EGP 1990 selon les éléments de mise à jour.…
…Pour chaque unité échantillon de l’EGP (commune urbaine, quartier, district ou commune rurale), les documents à archiver sont les suivants : − Documents…