Circulaires
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Statut du texte : en vigueurDate de signature : 03/05/2016Extrait de la notice :
…Contrairement à l’idée commune, les archives sont donc en droit français autant des données numériques…
…ATNA définit trois acteurs au sens IHE : Time Server : système qui fournit une base de temps commune…
…échanges et des traces d’accès aux données de santé ou d’exportation de ces données) Classification Commune…
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Référence : sans référenceNature : GuideStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 18/12/2015Extrait de la notice :
…L’usage d’une adresse électronique commune, largement diffusée, permet de réceptionner directement les…
…Chaque grande série peut alors être reprise pour être divisée en sous-séries (par commune, par monument…
…cm), diapositives ; • fichiers de photographies numériques ; • correspondance administrative par commune…
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Nature : Cadre méthodologiqueStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 01/07/2014Extrait de la notice :
…C'est notamment le cas de l'état civil, conservé à la fois en commune et au niveau du greffe.…
…documents produits et les conservent afin de définir l'échelon de conservation le plus pertinent entre la commune…
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Référence : DGP/SIAF/2014/004Nature : Note d'informationStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 17/03/2014Extrait de la notice :
…L’EFS a entamé depuis 2006 la construction d’une politique de gestion de ses archives commune à l’ensemble…
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Référence : MCCC1311025CNature : CirculaireStatut du texte : caducDate de signature ou de publication : 25/04/2013Extrait de la notice :
…Commune Rq : les arrêtés de dérogation ont une durée de validité illimitée. collectif : dossier de demande…
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Référence : DITN/RES/2009/011Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature ou de publication : 10/09/2009Extrait de la notice :
…le progiciel au moment de l’export (ex. : ne pas mettre " 1B " mais " Quimper " pour désigner une commune…
….) ; dans tous les cas, il convient de conserver une clé commune et pérenne ; - l'identification du département…
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Référence : DPACI/RES/2008/018Nature : InstructionStatut du texte : en vigueur (partiellement abrogée / modifiée)Date de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Secteur vétérinaire. enquête publique et l’avis de la municipalité de la commune sur le territoire de…
…nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune…
…Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes…
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Référence : DPACI/RES/2008/012Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 31/12/2008Date de signature ou de publication : 31/12/2008Extrait de la notice :
…Service des réfugiés et sinistrés2 Fichier des réfugiés Recensement des réfugiés par commune Dossiers…
…la date d’interruption du travail pour accomplir le service dans le STO, certificat du maire de la commune…
…ouvriers « volontaires » partis en Allemagne, contrats d’embauche, listes des libérés spéciaux par commune…
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Référence : DPACI/RES/2006/013Nature : InstructionStatut du texte : en vigueurDate de signature : 27/09/2006Date de signature ou de publication : 27/09/2006Extrait de la notice :
…Conservation par la commune et la DDE. Conserver l’avis qui doit être versé au dossier par commune.…
…Voir ci-dessus : « dossiers par commune ».…
…Il convient de tenir des dossiers par commune.…
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Référence : DPACI/RES/2005/018Nature : InstructionStatut du texte : abrogéeDate de signature ou de publication : 27/09/2005Extrait de la notice :
…Secteur vétérinaire. enquête publique et l’avis de la municipalité de la commune sur le territoire de…
…nouvelle distribution des compétences au niveau tant régional que départemental ; une instruction commune…
…Il existe de nombreux groupements, œuvrant au niveau local : parfois un par commune, ou groupe de communes…