Document d'archives : Licences de commissionnaires de transports Département Var à Val-de-Marne. Déc 1964-Aout 1970 Commissionnaires de transports...
Titre :
Licences de commissionnaires de transports Département Var à Val-de-Marne. Déc 1964-Aout 1970 Commissionnaires de transports registres des auxiliaires de transports. Mars 1956-Juin 1961 Commissionnaires de transports registres des auxiliaires de transports. Mars 1956-Juin 1961 Tarification du groupage et du groupage et du détail. Juin 1965-Mai 1966
Cote :
19771040/3
Institutions :
communauté européenne, société nationale des chemins de fer français
Thèmes :
accord international, acier, autorisation de transport, chemin de fer, circulation routière, contribution économique territoriale, coût, emprunt, entreprise, exonération fiscale, fiscalité, gare routière, marché d'intérêt national, poids-lourd, prêt, route, sidérurgie, tarif, taxe, taxe sur la valeur ajoutée, transport de marchandises, transport fluvial, transport routier, voie navigable
Type de document :
accord, documentation, dossier individuel, fichier, liste, permis, questionnaire d'enquête, rapport, registre, tarif, étude