Document d'archives : - Avances aux fournisseurs et entrepreneurs 1937 Adjudications et Marchés S.N.C.F. Participants : - Sociétés françaises -...
Titre :
- Avances aux fournisseurs et entrepreneurs 1937 Adjudications et Marchés S.N.C.F. Participants : - Sociétés françaises - Sociétés étrangères 1937 - application aux marchés de la S.N.C.F. des règles des adjudications publiques. 1956 Marchés passés par les cies Interprétation de l'article 11 du décret-loi du 31.8.37 concernant les marchés passés par les Cies art. le 1.1.38 1938-1939 Marchés de la S.N.C.F. dépassant 50 millions, fractionnés au moment de la passation des commandes. 1939-1959
Cote :
19790556/27
Institutions :
Thèmes :
adjudication, budget, chemin de fer, dépense de fonctionnement, emprunt, enquête, entreprise de transport, ligne, marché public, personnel, publicité, réseau secondaire, service public, société commerciale, subvention, tarif, travaux publics, usager
Type de document :
bilan, budget, compte, contrat, convention, enquête, marché public, procès-verbal de séance, programme, projet de loi, rapport, tarif, étude
Fonctions :
concession, contentieux, contrôle financier, indemnisation, relations publiques, étude