La société anonyme immobilière d'habitations à loyer modéré "Le nouveau logis" et la société d'équipement des villes comtoises (SODEVIC) sont les commanditaires de ce projet. L'entreprise Cornu Bordigoni est le mandataire commun aux entreprises. Le groupement d'intérêt économique des sociétés immobilières de construction (G-SCIC) est chargé de la promotion immobilière. La société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC) est mandatée pour effectuer le contrôle technique de l'opération. La société d'études de constructions et de travaux (SECTRA) est chargée pour cette partie du programme des études de chauffage uniquement.